Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1908-2005

Métrage linéaire : 16,00

Auteur : par Catherine Dubé Muntaner et Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2013

Producteur : Quartier maritime de Vannes Quartier maritime de Vannes

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Quartier maritime de Vannes

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des documents relatifs aux concessions de cultures marines.

• Modalités d'entrée

  Versement du 11 octobre 2010

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la cloture du dossier. Les autres documents sont immédiatement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la cloture du dossier. Les autres documents sont immédiatement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la cloture du dossier. Les autres documents sont immédiatement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan / Vannes

• Descripteurs organismes

  Quartier maritime de Vannes