Présentation des notices

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  1759 W 1-8 - Permis de construire 1999-2000

  Demande, projet d'arrêté, arrêt préfectoral, déclaration d'ouverture de chantier, plans et correspondance.

  Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

  
  
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    1759 W 1-6 - Compétence État 1999-2000

    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

    
    
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      1759 W 1-3 - 1999 1999

      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

      
      
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        1759 W 1 - Arzal, Arzon, Férel. 1999

        Arzal. - Capitainerie du port, atelier de l'institution d'aménagement de la Vilaine.

        Arzon. - Extension du foyer de personnes âgées.

        Férel. - HLM départementales.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

        
        
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        1759 W 2 - Le Guerno. 1999

        Le Guerno. - HLM départementales, extension de la salle de sports.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

        
        
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        1759 W 3 - Noyal-Muzillac, Sarzeau. 1999

        Noyal-Muzillac. - HLM départementales.

        Sarzeau. - Bureau de poste.

        Non communicable jusqu'en :

        2999

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

        
        
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      1759 W 4-6 - 2000 2000

      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

      
      
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        1759 W 4 - Arzon, Le Guerno. 2000

        Arzon. - Extension de la cuisine du foyer de personnes âgées.

        Le Guerno. - École de la nature au parc animalier de Branféré.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

        
        
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        1759 W 5 - Muzillac, Nivillac. 2000

        Muzillac. - HLM départementales.

        Nivillac. - HLM départementales.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme

        
        
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        1759 W 6 - Sarzeau. 2000

        Sarzeau. - HLM départementales, restructuration du collège de Rhuys, remplacement d'un pylône électrique.

        Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme