Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Muzillac - Urbanisme Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Présentation des notices

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1759 W 1-8 - Permis de construire 1999-2000
Demande, projet d'arrêté, arrêt préfectoral, déclaration d'ouverture de chantier, plans et correspondance.
Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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  1759 W 1-6 - Compétence État 1999-2000
  Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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    1759 W 1-3 - 1999 1999
    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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      1759 W 1 - Arzal, Arzon, Férel. 1999
      Arzal. - Capitainerie du port, atelier de l'institution d'aménagement de la Vilaine.
      
      Arzon. - Extension du foyer de personnes âgées.
      
      Férel. - HLM départementales.
      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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      1759 W 2 - Le Guerno. 1999
      Le Guerno. - HLM départementales, extension de la salle de sports.
      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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      1759 W 3 - Noyal-Muzillac, Sarzeau. 1999
      Noyal-Muzillac. - HLM départementales.
      
      Sarzeau. - Bureau de poste.
      Non communicable jusqu'en :
      2999
      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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    1759 W 4-6 - 2000 2000
    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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      1759 W 4 - Arzon, Le Guerno. 2000
      Arzon. - Extension de la cuisine du foyer de personnes âgées.
      
      Le Guerno. - École de la nature au parc animalier de Branféré.
      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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      1759 W 5 - Muzillac, Nivillac. 2000
      Muzillac. - HLM départementales.
      
      Nivillac. - HLM départementales.
      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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      1759 W 6 - Sarzeau. 2000
      Sarzeau. - HLM départementales, restructuration du collège de Rhuys, remplacement d'un pylône électrique.
      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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  1759 W 7-8 - Instruction au nom des communes 1999-2000
  Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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    1759 W 7 - 1999 1999
    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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      1759 W 7 - Le Guerno. 1999
      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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    1759 W 8 - 2000 2000
    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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      1759 W 8 - Le Guerno. 2000
      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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1759 W 9 - Déclaration de travaux 2002
Demande individuelle, plan, projet, avis du maire, arrêté d'autorisation.
Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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  1759 W 9 - Ambon, Arzal, Arzon, Damgan, Le Guerno, Marzan, Pénestin, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gravé, Sarzeau. 2002
  Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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1759 W 10-28 - Certificats d'urbanisme 1999-2000
Demande de certificat, plan de situation, note descriptive, plan du terrain, correspondance.
Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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  1759 W 10-21 - 1999 1999
  Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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    1759 W 10 - Ambon, Arzal. 1999
    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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    1759 W 11 - Arzon. 1999
    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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    1759 W 12 - Camoël, Damgan. 1999
    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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    1759 W 13 - Férel, La Roche-Bernard, Le Guerno. 1999
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    1759 W 14 - Le Tour-du-Parc, Marzan, Muzillac. 1999
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    1759 W 15 - Nivillac, Noyal-Muzillac, Péaule. 1999
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    1759 W 16 - Pénestin. 1999
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    1759 W 17 - Saint-Armel, Saint-Dolay. 1999
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    1759 W 18 - Saint-Gildas-de-Rhuys 1999
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    1759 W 19 - Sarzeau. 1999
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    1759 W 20 - Sarzeau. 1999
    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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    1759 W 21 - Sarzeau. 1999
    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / certificat d'urbanisme
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  1759 W 22-28 - 2000 2000
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    1759 W 22 - Ambon, Arzal, Arzon. 2000
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    1759 W 23 - Billiers, Camoël, Damgan. 2000
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    1759 W 24 - Férel, La Roche-Bernard, Le Guerno. 2000
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    1759 W 25 - Le Tour-du-Parc, Marzan, Muzillac, Nivillac. 2000
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    1759 W 26 - Péaule, Pénestin. 2000
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    1759 W 27 - Pénestin. 2000
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    1759 W 28 - Pénestin, Saint-Armal, Saint-Dolay. 2000
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