Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1945-2007

Métrage linéaire : 23.60 m.l.

Auteur : par Perrine Derouet ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2011

Producteur : Préfecture - Cabinet du Préfet Préfecture - Cabinet du Préfet

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Préfecture - Cabinet du Préfet

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers préparatoires aux audiences et visites du Préfet ainsi qu'aux visites des ministres et personnalités de l'État dans le Morbihan. Il comporte également le courrier réservé du Préfet, c'est-à-dire toute la correspondance qu'il reçoit pour traitement ou pour simple information, en tant que coordonnateur des actions de l'État dans le département.

• Modalités d'entrée

  Versement du 28 janvier 2011

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, ces archives sont librement communicables, à l'exception des documents comportant des informations relevant de la privée ou de la sûreté de l'État. Ceux-ci sont communicables à l'expiration d'un délai de 50 ans.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, ces archives sont librement communicables, à l'exception des documents comportant des informations relevant de la privée ou de la sûreté de l'État. Ceux-ci sont communicables à l'expiration d'un délai de 50 ans.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Préfecture