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Office national des anciens combattants

Critère(s) de recherche: anciens combattants

5 réponses dans cet inventaire

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Office national des anciens combattants
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs au fonctionnement de l'office national des anciens combattants (ONAC) avec des procès-verbaux de réunion des différents conseils et commissions, des rapports d'activités et des statistiques.

    On y trouve également des listes récapitulatives des cartes de combattant et des titres pour les générations spécifiques.

    Dans une troisième partie relative au travail de mémoire, sont conservés quelques dossiers sur les commémorations et sur les projets éducatifs et culturels liés à la célébration des anciens combattants, à noter également la présence de dossiers documentaires sur la seconde guerre mondiale.

    Enfin une dernière partie regroupe la liste des associations d'anciens combattants et la collecte du bleuet dans le département.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 17 avril 2012

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant du respect de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans, les données médicales sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter de la date de décès. Les autres documents sont librement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant du respect de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans, les données médicales sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter de la date de décès. Les autres documents sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Office national des anciens combattants / ONAC
  • Descripteurs matières
    guerre