Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1982-2008

Métrage linéaire : 2,80

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2013

Producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service de l'économie agricole Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service de l'économie agricole

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service de l'économie agricole

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers d'aides aux conchyliculteurs et aux agriculteurs avec notamment l'aide aux agriculteurs en difficulté, l'aide à la cessation d'activité porcine, l'aide suite à la crise bovine.

• Modalités d'entrée

  Versement du 8 avril 2013

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Morbihan / DDAF

• Descripteurs matières

  agriculture