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Conseil général du Morbihan. Direction des routes - Service des marchés routiers

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Présentation du fonds

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  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte les dossiers administratifs des marchés concernant les travaux effectués sur les routes départementales, les voies vertes, les voies navigables, les liaisons maritimes et les ports départementaux.

     

  • Mode de classement

    Les dossiers sont classés par thématique.

  • Modalités d'entrée

    Versement en date du 24 aout 2014

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet


    Conformément au code du patrimoine en vigueur, les dossiers de marchés publics sont soumis à un délai de communicabilité de 25 ans à compter de la clôture du dossier dans le cadre du secret commercial et industriel.

  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan (France ; département)
  • Descripteurs organismes
    Conseil général du Morbihan
  • Descripteurs matières
    route départementale