Conseil général - Personnel Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

Espace personnel - 0 article dans mon classeur

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

- Organismes paritaires
  - Commission administrative paritaire (CAP)
  - Comité technique paritaire (CTP)

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
2010 W 1-40 - Organismes paritaires 1969-2009
- Ajouter cette notice à votre classeur
  2010 W 1-25 - Commission administrative paritaire (CAP) 1979-2009
  La commission administrative paritaire est consultée pour avis ou pour formuler des propositions sur des décisions en matière de notation, titularisation, avancement de grade et d'échelon, promotion interne. Elle s'exprime sur les refus de titularisation et les demandes de révision de note. La CAP siège également en formation disciplinaire lorsqu'un agent fait l'objet d'une sanction ; elle est dans ce cas présidée par un magistrat de l'ordre administratif.
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2010 W 1 - Composition. 1979-2008
    Arrêtés de nomination.
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2010 W 2-25 - Travaux préparatoires et dossiers de séances. 1992-2009
    Ordres du jour, procès-verbaux de séance, demandes de révision de note de l'agent, copies des fiches de notation, rapport de l'administration, tableau récapitulatif des agents pouvant bénéficier d'un avancement de grade ou d'échelon.
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 2 - 14 avril, 2 juin et 16 décembre 1992 1992
      Non communicable jusqu'en :
      2043
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 3 - 11 mai et 21 juin1993 1993
      Non communicable jusqu'en :
      2044
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 4 - 20 janvier, 21 avril, 3 novembre et 19 décembre 1994 1994
      Non communicable jusqu'en :
      2045
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 5 - 6 avril et 12 octobre 1995 1995
      Non communicable jusqu'en :
      2046
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 6 - 8 février et 19 mars 1996 1996
      Non communicable jusqu'en :
      2047
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 7 - 11 mars 1997 1997
      Non communicable jusqu'en :
      2048
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 8 - 26 février et 3 juillet 1998 1998
      Non communicable jusqu'en :
      2049
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 9 - 6 mai 1999 1999
      Non communicable jusqu'en :
      2050
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 10 - 20 mai et 24 juin 1999 1999
      Non communicable jusqu'en :
      2050
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 11 - 17 février et 14 avril 2000 2000
      Non communicable jusqu'en :
      2051
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 12 - 5 mai 2000 2000
      Non communicable jusqu'en :
      2051
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 13 - 23 février 2001 2001
      Non communicable jusqu'en :
      2052
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 14 - 20 avril 2001 2001
      Non communicable jusqu'en :
      2052
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 15 - 19 févier 2002 2002
      Non communicable jusqu'en :
      2053
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 16 - 23 mai 2002 2002
      Non communicable jusqu'en :
      2053
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 17 - 26 févier 2004 2004
      Non communicable jusqu'en :
      2055
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 18 - 18 mai 2004 2004
      Non communicable jusqu'en :
      2055
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 19 - 16 mars et 20 avril 2006 2006
      Non communicable jusqu'en :
      2057
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 20 - 27 mars et 5 juillet 2007 2007
      Non communicable jusqu'en :
      2058
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 21 - 29 novembre 2007 2007
      Non communicable jusqu'en :
      2058
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 22 - 26 mai et 29 avril 2008 2008
      Non communicable jusqu'en :
      2059
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 23 - 8 septembre 2008 2008
      Non communicable jusqu'en :
      2059
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 24 - 31 mars 2009 2009
      Non communicable jusqu'en :
      2060
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2010 W 25 - 29 juin 2009 2009
      Non communicable jusqu'en :
      2060