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PréfectureCabinet du préfet

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377 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Administration générale 1986-2010
    Lieu : Morbihan

    • Demandes d'intervention du Préfet 1987-2010
      Lieu : Morbihan

    • Voeux et motions 2005-2010

      Extraits des délibérations des conseils municipaux et communautaires, représentations syndicales et associatives, correspondance.

      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 159 - 2005-2007 2005-2007 2005-2007

        Contient notamment une motion de soutien à la candidature de la ville de Paris pour l'organisation des Jeux olympiques 2012 (2005), un voeu pour le renforcement des Réseau d'Aide Spécialisée aux Enfants en difficulté (2005), une motion d'opposition à la signalisation bilingue en pays "Gallo" (2005), de maintien de la voie sacrée de Bar-Le-Duc à Verdun (2005), de soutien à Ingrid Betancourt (2006), un voeu relatif au projet de ligne à grande vitesse Bretagne-Pays de Loire (2006), une motion...

        ... Ouvrir le détail
        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 160 - 2008-2009 2008-2009 2008-2009

        Contient notamment un voeu de maintien des tribunaux d'instance (2008), une motion de soutien aux agriculteurs et producteurs de lait (2009), un voeu contre la culture O. G. M. (2009) et en faveur de l'appel "Ultimatum climatique" (2009).

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 161 - 2010 2010 2010

        Contient notamment une motion en faveur du projet de développement éolien (2010) et du maintien des services publics (2010).

        Lieu : Morbihan

    • Correspondance 1986-2010
      Lieu : Morbihan

  • Affaires maritimes 1983-2008
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 180 - Direction régionale et départementale des affaires maritimes : arrêtés, correspondance et rapports. 2005-2008

      Contient notamment le rapport d'inspection générale de la D.D.A.M. de 2005.

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 181 - Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage atlantique : correspondance, statistiques, plaquette de présentation et programme de visite. 1989-1997
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 182 - Société nationale des sauveteurs en mer : correspondance, notes et comptes-rendus d'interventions. 1983-2005

      Contient notamment les dossiers préparatoires aux audiences des délégués départementaux de la S.N.S.M.

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 183 - Conférence maritime de l'Atlantique du 8 mars 1995 à Brest : dossier de présentation et actes de la conférence.1995 1995 1995
      Lieu : Morbihan

    • Port de Lorient 1992-2008
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 184 - Port de commerce de Lorient : présentation, charte portuaire et rapports. 1994-1996

        Contient notamment une étude diagnostic (Novembre 1994) et un dossier de présentation des perspectives d'évolution (Novembre 1994).

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 185 - Port de commerce et de pêche de Lorient : comptes-rendus de réunions. 1994-2001
        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 186 - Plan social (1996) et conflits sociaux : correspondance et notes. 1994-2006
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 187 - Zone d'attente pour les étrangers : correspondance, arrêtés et plans. 1992-2001
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 188 - Correspondance générale. 1994-2008

        Contient notamment un dossier relatif aux sous-produits de la pêche.

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

  • Agriculture 1971-2011
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 189 - Projets d'arrêtés, arrêtés et levées d'arrêtés. 1999-2006
      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 190 - Crises agricoles : correspondance, notes et rapports. 1999-2006

      Contient notamment un dossier relatif à la crise de l'oeuf (1998-1999), à la dioxine (1999), à la mortalité des animaux durant la canicule de 2003, aux difficultés rencontrés par les pêcheurs de civelles (2006) et un dossier relatif à l'indice des fermages (2006).

      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 191 - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : correspondance. 1992-2009
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 192 - Chambre d'agriculture : sessions. 2006-2007

      Ordre du jour, documents préparatoires, notes et délibérations.

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 193 - Fédération départementale des Chasseurs du Morbihan : correspondance, notes. 2006-2011

      Contient notamment un dossier relatif au plan "sanglier" (2011).

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 194 - Office national de la chasse et de la faune sauvage : correspondance, plaquette de présentation, rapports. 2005-2011
      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 195 - Société protectrice des animaux de Vannes : correspondance, notes, statuts et comptes annuels. 1971-2007
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

  • Aménagement du territoire, transport et environnement 1973-2011
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 196 - Direction régionale de l'environnement et direction "politiques territoriales, aménagement et transport" de la région Bretagne : correspondance, circulaires, rapports. 2005-2010

      Contient notamment un dossier relatif au transport régional de voyageurs (2006).

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 197 - Direction de l'aménagement du territoire et des affaires financières : correspondance, notes et rapports. 2006-2009
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 198 - Direction départementale des territoires et de la mer : correspondance, arrêtés, notes et rapports. 2010-2011
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • Direction départementale de l'équipement 2001-2009

      Correspondance, plaquettes de présentation, arrêtés, notes et rapports.

      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 199 - 2001-2006 2001-2006 2001-2006

        Contient notamment le rapport d'inspection de la D.D.E. Du Morbihan (2004), un dossier relatif à la réorganisation de la D.D.E. (2006), le rapport annuel du conseil général des Ponts et Chaussées (2006) et une plaquette de présentation "La nouvelle D.D.E." (2006).

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 200 - 2007-2009 2007-2009 2007-2009
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

    • Aménagement du territoire 1973-2006
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 201 - Développement de l'éolien : correspondance, rapport, note et coupures de presse. 2002-2006

        Contient notamment un rapport "Pour un développement raisonné des éoliennes en Morbihan" (2005).

        Lieu : Morbihan

      • Base des sous-marins de Lorient 1991-2006
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 202 - Projet de reconversion : arrêté, compte-rendus de réunions, coupures de presse, plans, argumentaires. 1991-1996

          Contient notamment : le projet "Keroman 2000" proposé en 1993 par l'association Keroman 2000 et le programme d'études complémentaires réalisés par la sous-préfecture de Lorient et l'Agence de développement économique du Pays de Lorient (1995).

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 203 - Fonds pour les restructurations de la défense et Société pour le développement de l'industrie et de l'emploi : circulaires, correspondance, comptes-rendus de visites, rapports et tableaux de synthèse. 1992-2001
          Délai de communicabilité :

          25

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 204 - Comités de projet et de pilotage : comptes-rendus de réunion, notes, plans, plans de financement, plaquettes de présentation. 1998-2003

          Contient notamment une plaquette de présentation du projet de reconversion (1999), l'étude de conception et de programmation de l'Académie Eric Tabarly (2001), l'étude préalable au nouveau pôle industrialo-portuaire (2002), un dossier regroupant les documents de travail relatif au financement, à l'Académie Tabarly et à la reconversion du bloc K1 (2003).

          Délai de communicabilité :

          25

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 205 - Marchés publics et entreprises : correspondance, notes et plans. 1991-2005

          Contient notamment un dossier sur DCN et sur Catana.

          Délai de communicabilité :

          25

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 206 - Correspondance concernant la reconversion. 1993-2006
          Délai de communicabilité :

          50

          Lieu : Morbihan

      • Iles du Ponant 1973-1992
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 207 - Infrastructures : correspondance, rapports et bilans. 1976-1991

          Contient notamment un dossier relatif à la pratique sportive dans les îles (1978), un dossier concernant la dotation globale de fonctionnement (1984-1985)

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 208 - Sécurité : correspondance, notes, procès-verbaux de synthèse et coupures de presse. 1973-1991
          Délai de communicabilité :

          50

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 209 - Promotion : correspondance, plaquettes de présentation, notes, comptes-rendus et coupures de presse. 1978-1992

          Contient notamment un dossier concernant l'Association pour la promotion et la protection des Iles du Ponant.

          Lieu : Morbihan

    • Gestion et préservation de l'eau 1985-2002
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 210 - Qualité des eaux de baignade : correspondance, bulletins d'information, coupure de presse. 1987-2002

        Contient notamment un dossier relatif au schéma de mise en valeur du Golfe (1989-1990) et à l'opération "Pavillon bleu d'Europe" (1989-2002).

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 211 - Qualité des eaux destinées à la consommation : correspondance, comptes-rendus, notes et rapports. 1987-1996

        Contient notamment un protocole d'accord relatif à la protection des points d'eau publics (1988), le schéma départemental d'alimentation en eau potable des communes rurales du Morbihan (1988), un dossier relatif à la qualité des eaux en rade de Lorient (1990), un dossier reltife aux comités H2O (1990).

        De plus, plusieurs documents se rapportent à la politique de lutte contre les nitrates menée en Bretagne.

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 212 - Revues de presse. 1987-1994
        Lieu : Morbihan

      • Teneur en nitrates 1989-1995
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 213 - Arrêtés et dérogations d'arrêtés préfectoraux. 1989-1993
          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 214 - Mesures de teneur en nitrates : cartes, graphiques et tableaux. 1989-1995

          Contient notamment un dossier relatif à l'évolution de la qualité de l'eau distribuée par Férel (1992-1993).

          Lieu : Morbihan

      • Actions et missions pour améliorer la qualité de l'eau 1987-1994
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 215 - Colloque sur l'eau du 11 juillet 1988 : correspondance, programme, plaquettes de présentation, rapports de synthèse, notes, actes du colloque et coupures de presse. 1987-1989
          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 216 - Observatoire de l'eau : correspondance, rapports, comptes-rendus et coupures de presse. 1988-1993
          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 217 - Programmes d'actions : correspondance, rapports, notes. 1988-1994

          Concerne notamment le programme "Bretagne eau pure" (1988-1994), le comité de pilotage des actions de sensibilisations des élus territoriaux aux problèmes de l'eau (1991-1992), le pôle compétence "Eau" (1991-1993).

          Lieu : Morbihan

      • Le Blavet 1985-1991
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 218 - Gestion des eaux : correspondance, notes et coupures de presse. 1985-1991

          Contient notamment un ensemble de documents relatif à la gestion des crues (dont les consignes de gestion des crues à l'usine de Guerlédan) et un dossier relatif aux modifications de la limite de salure (1985-1987).

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 219 - Réglementation de la pêche et sécurité : correspondance, notes et coupures de presse. 1987-1990
          Lieu : Morbihan

      • Pollution 1985-1992
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 220 - Pollution des eaux intérieures : correspondance, comptes-rendus, notes et coupures de presse. 1986-1992

          Contient notamment un dossier sur la pollution du Blavet (1986-1991).

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 221 - Société Katell-Roc (Lizio), pollution de l'eau : correspondance, notes, arrêté et coupures de presse. 1986-1991
          Délai de communicabilité :

          50

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 222 - Plans de lutte contre la pollution. 1985-1989
          Délai de communicabilité :

          50

          Lieu : Morbihan

    • Prévention des risques 1984-2001
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 223 - Radioactivité : bulletins du Service central de protection contre les rayonnements ionisants, correspondance, coupures de presse, rapports et procès-verbaux. 1986-2001

        Contient notamment les documents relatifs à la découverte de déchets radioactifs (2001).

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • Station météorologique 1984-1995
        Lieu : Morbihan

        • 2012 W 224 - Création et organisation du réseau : correspondance, notes et coupures de presse. 1984-1991

          Contient notamment l'ouvrage de Jacques Lecompte et Pierre Vergnes, "Le climat de la Bretagne", La Guerche-de-Bretagne, Ouest-France, 1986.

          Lieu : Morbihan

        • 2012 W 225 - Bulletins régionaux d'alerte météo et comptes-rendus climatologiques. 1992-1995
          Lieu : Morbihan

    • Catastrophes naturelles 1993-1998
      Lieu : Morbihan

    • Protection de l'environnement 1981-2005
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 229 - Sauvegarde de la rigole de l'Hivern : correspondance et coupures de presse. 1985-1995
        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 230 - Petite mer de Gâvres : correspondance, notes, rapports, arrêtés et coupures de presse. 1985-2005

        Contient également un rapport de l'IFREMER sur la salubrité des coquillages de pêche de la petite mer de Gâvres (1989).

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 231 - Littoral : correspondance, comptes-rendus, coupures de presse, plan et photographies. 1981-1992

        Contient notamment un dossier relatif à la Vallée du Vincin constitué de photographies et d'un plan (1988).

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 232 - Golfe du Morbihan : correspondance, notes, coupures de presse et plans. 1985-1990
        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 233 - Baie de Quiberon-Vilaine : correspondance, rapports, notes et coupures de presse. 1984-1993

        Contient notamment les travaux de la commission quadripartite chargée de la protection de la baie de Quiberon-Vilaine (1986-1990).

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 234 - Forêt de Brocéliande : correspondance, rapports, notes et coupures de presse. 1990-1994

        Contient notamment les documents relatifs à l'incendie de 1990.

        Lieu : Morbihan

    • Transport 1978-1998
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 235 - Voies navigables : correspondance, comptes-rendus et coupures de presse. 1984-1988
        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 236 - Liaisons maritimes : correspondance, notes, grilles tarifaires, analyses des comptes d'exploitation et coupures de presse. 1978-1998

        Contient notamment un dossier relatif à l'inauguration du Men-er-Vag (1980).

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

  • Culture et patrimoine 1976-2008
    Lieu : Morbihan

    • Archives départementales du Morbihan 1988-2008
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 237 - Demandes de communication par dérogation : circulaires, correspondance, copies d'inventaires et de documents d'archives. 1993-2008
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 238 - Fonctionnement du service : coupures de presse, correspondance, rapports et enquêtes statistiques sur l'activité du service. 1988-2008
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 239 - Direction des archives départementales : correspondance, dossiers préparatoires de visite et candidatures à la direction. 1994-1995
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

    • Manifestations culturelles 1976-2003
      Lieu : Morbihan

      • 2012 W 240 - Portes ouvertes des monuments historiques et journées du patrimoine : correspondance, photos, dépliants, notes, copies d'archives et coupures de presse. 1976-1997

        Contient notamment le dossier de préparation de la journée porte ouvertes de la Préfecture du 16 septembre 1990 comprenant des copies de documents historiques, des notes historiques et des photographies ; ainsi que le catalogue d'exposition : "Un espace et des hommes. 1789-1792", Vannes, Archives départementales du Morbihan, 1988 et "Le Morbihan pendant la Révolution. 1789-1795", Vannes, Service éducatif des Archives départementales du Morbihan, 1976.

        Sujet : Patrimoine culturel / Monument historique
        Lieu : Morbihan

      • 2012 W 241 - La science en fête : correspondance, dépliants, programme, notes et coupures de presse. 1993
        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan

      • Festival Interceltique de Lorient. 1993-2003

        Correspondance, procès-verbaux de réunions, rapports d'activités des forces de police, notes, télégrammes et programme du festival.

        Lieu : Morbihan

  • Droits des femmes 1983-2008
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 244 - Délégation nationale, régionale et départementale à la condition féminine : correspondance, circulaires, notes et coupures de presse. 1983-2008
      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 245 - Chargée de mission départementale pour les droits de la femme, recrutement : correspondance, candidatures, notations, arrêtés, notes et coupures de presse. 1983-2000
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

  • Education, jeunesse et sports 1986-2008
    Lieu : Morbihan

    • 2012 W 246 - Inspection académique : correspondance et notes. 2007-2008

      Contient notamment un dossier relatif à l'école maternelle de Kerzo à Port-Louis (2008).

      Délai de communicabilité :

      100

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 247 - Journée de l'Europe à l'école, organisation : correspondance, listes des écoles participantes, fiches de candidatures des agents participants à la manifestation, notes, comptes-rendus, coupures de presse, programme, livrets de l'enseignant et de l'élève. 1992
      Délai de communicabilité :

      50

      Lieu : Morbihan

    • 2012 W 248 - Oscars nautiques : correspondance et imprimés recensant les communes concernées par la pratique des loisirs nautiques. 1986
      Lieu : Morbihan

    • Direction départementale de la Jeunesse et des Sports 1994-2008
      Lieu : Morbihan

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