Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Hennebont - Urbanisme Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

Espace personnel - 0 article dans mon classeur

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
2085 W 1-42 - Autorisations d'utilisation du sol 1998-2015
Type de document : permis de construire
- Ajouter cette notice à votre classeur
  2085 W 1-17 - Permis de construire 1998-2015
  Demande du pétitionnaire, arrêté d'autorisation, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux, photographies, plans et correspondance.
  Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 1 - Calan. 2009
    Lieu : Calan
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 2 - Caudan. 2002-2014
    Lieu : Caudan
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 3 - Guidel. 1999
    Lieu : Guidel
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 4 - Hennebont. 2004-2008
    Lieu : Hennebont
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 5-7 - Lanester. 1998-2015
    Lieu : Lanester
    Type de document : permis de construire
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2085 W 5 - 1998-2002 1998-2002
      Lieu : Lanester
      Type de document : permis de construire
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2085 W 6 - 2005-2009 2005-2009
      Lieu : Lanester
      Type de document : permis de construire
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2085 W 7 - 2011-2015 2011-2015
      Lieu : Lanester
      Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 8 - Languidic. 2006
    Lieu : Languidic
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 9-14 - Lorient. 2001-2015
    Lieu : Lorient
    Type de document : permis de construire
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2085 W 9 - 2001-2002 2001-2002
      Lieu : Lorient
      Type de document : permis de construire
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2085 W 10 - 2003-2005 2003-2005
      Lieu : Lorient
      Type de document : permis de construire
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2085 W 11 - 2006 2006
      Lieu : Lorient
      Type de document : permis de construire
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2085 W 12 - 2007-2009 2007-2009
      Lieu : Lorient
      Type de document : permis de construire
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2085 W 13 - 2010 2010
      Lieu : Lorient
      Type de document : permis de construire
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2085 W 14 - 2011-2015 2011-2015
      Lieu : Lorient
      Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 15 - Ploemeur. 2000-2007
    Lieu : Ploemeur
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 16 - Quéven. 2009
    Lieu : Quéven
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 17 - Riantec. 2009
    Lieu : Riantec
    Type de document : permis de construire
- Ajouter cette notice à votre classeur
  2085 W 18-40 - Déclarations préalables 2001-2015
  Demande du pétitionnaire, plans, photographies, projet, avis du maire, arrêté d'autorisation, correspondance.
  Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 18 - Brandérion. 2012-2013
    Lieu : Brandérion
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 19 - Caudan. 2011-2014
    Lieu : Caudan
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 20 - Cléguer. 2011
    Lieu : Cléguer
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 21 - Gestel. 2011-2012
    Lieu : Gestel
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 22 - Groix. 2015
    Lieu : Groix
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 23 - Guidel. 2002-2015
    Lieu : Guidel
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 24 - Hennebont. 2008-2011
    Lieu : Hennebont
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 25 - Inzinzac-Lochrist. 2002-2013
    Lieu : Inzinzac-Lochrist
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 26 - Kervignac. 2011-2014
    Lieu : Kervignac
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 27 - Lanester. 2002-2012
    Lieu : Lanester
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 28 - Languidic. 2009-2015
    Lieu : Languidic
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 29 - Larmor-Plage. 2008-2015
    Lieu : Larmor-Plage
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 30-33 - Lorient. 2001-2015
    Lieu : Lorient
    Type de document : permis de construire
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2085 W 30 - 2001-2002 2001-2002
      Lieu : Lorient
      Type de document : permis de construire
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2085 W 31 - 2003-2007 2003-2007
      Lieu : Lorient
      Type de document : permis de construire
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2085 W 32 - 2008-2011 2008-2011
      Lieu : Lorient
      Type de document : permis de construire
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      2085 W 33 - 2012-2015 2012-2015
      Lieu : Lorient
      Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 34 - Nostang. 2011-2014
    Lieu : Nostang
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 35 - Ploemeur. 2002-2015
    Lieu : Ploemeur
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 36 - Plouay. 2014
    Lieu : Plouay
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 37 - Plouhinec. 2011-2015
    Lieu : Plouhinec
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 38 - Quéven. 2002-2013
    Lieu : Quéven
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 39 - Riantec. 2008-2015
    Lieu : Riantec
    Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 40 - Sainte-Hélène. 2014
    Lieu : Sainte-Hélène
    Type de document : permis de construire
- Ajouter cette notice à votre classeur
  2085 W 41 - Certificats d'urbanisme 2005-2011
  Demande du pétitionnaire, plans, photographies, note descriptive, avis, arrêté d'autorisation, correspondance.
  Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 41 - 2005-2011 2005-2011
    Lanester (2011), Lorient (2008-2010), Quéven (2005).
    Lieu : Lanester / Lorient / Quéven
    Type de document : permis de construire
- Ajouter cette notice à votre classeur
  2085 W 42 - Permis de démolir 2002-2015
  Demande du pétitionnaire, plans, photographies, arrêté d'autorisation, correspondance.
  Type de document : permis de construire
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    2085 W 42 - 2002-2015 2002-2015
    Caudan (2013), Groix (2011), Hennebont (2007), Lanester (2002), Lorient (2002-2015), Ploemeur (2003), Quéven (2014).
    Lieu : Caudan / Groix / Hennebont / Lanester / Lorient / Ploemeur / Quéven
    Type de document : permis de construire