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Réunions des 13 juillet, 20 septembre, 17 octobre, 14 novembre et 12 décembre 1995, 13 février, 12 mars, 16 avril, 14 mai, 11 juin, 18 juillet, 25 septembre, 16 octobre, 12 novembre et 17 décembre 1996.
Réunions des 18 février, 18 mars, 15 avril, 17 juin, 8 juillet, 16 septembre, 14 octobre, 18 novembre et 16 décembre 1997, 24 février, 17 mars, 14 avril, 16 juin, 7 juillet, 15 septembre, 20 octobre, 17 novembre et 15 décembre 1998.
Réunions des 19 janvier, 16 février, 16 mars, 20 avril, 18 mai, 15 juin, 13 juillet, 7 et 28 septembre, 19 octobre, 9 et 30 novembre, 7 et 21 décembre.
Réunions des 23 octobre et 19 décembre 2000, 6 février, 6 mars, 3 avril, 15 mai, 5 juin, 3 juillet, 11 septembre, 9 octobre, 13 novembre et 11 décembre 2001.
Réunions des 15 janvier, 11 février, 12 mars, 9 avril, 14 mai, 11 juin, 9 juillet, 10 septembre, 8 octobre, 12 novembre et 10 décembre.
Réunions des 14 janvier, 11 février, 11 mars, 8 avril, 6 mai, 1erjuillet, 15 septembre, 7 octobre, 4 novembre et 2 décembre.
Réunions des 10 janvier, 7 février, 14 mars, 11 avril et 9 mai.
50 ans (protection de la vie privée).
Dossiers J0121 à J0679 (lacunaire).
Dossiers des associations syndicales libres (A.S.L.) de l'Argoat (J0001, J0011, J0015, J0132, J0360, J0571 et J0668), du Centre est Morbihan (J0010, J0013, J0142, J0359, J0469 et J0470) et du Sud Morbihan (J0003 et J0012).
Les dossiers de demande de subventiosn sont conservés dans le versement 2124 W.
Dossier J0407.
Il concerne la commune de Gueltas.
Lacunes.
Sauf J0008 à J0085, J0095 à J0177, J0179 à J0200, J0203 à J0208, J0212 à J0215, J0218 à J0221, J0225 à J0230.
Sauf J0327 à J0390, J0396 à J0448.
J0237 : pochette vide.
Cet ensemble comporte les tableaux récapitulatifs des aides versées par opération.
J0001 à J0011 (sauf J0004).
Dossiers n° 05.4472 (demande non aboutie) et 05.9147.
Dossiers 05.9202 et 05.9203.
Dossier n° 05-9023.
Ce dossier concerne l'Inventaire faunistique et floristique des fonds subtidaux rocheux des îles d'Houat et Hoedic, réalisé dans le cadre de la cartographie marine du site Natura 2000 "Houat Hoedic".
Le dossier n° 377 comporte une liste nominative d'agriculteurs.
Dossiers de demande de subvention, conventions, fiches opérations, bulletins de salaire, liste nominative d'agriculteurs, pièces comptables et correspondance.
Dossiers n° 1358, 3160, 4706 et 6061.
Dossier n° 743.
Fiches opérations, dossiers de demande de subvention, conventions, avenants aux conventions, pièces comptables et correspondance.
N° 2323 : rénovation et aménagement du petit patrimoine rural à Pénestin.
N° 4218 : étude et recensement du patrimoine architectural et paysager de la commune de Séglien.
N° 4455 : étude de labellisation de la commune de Concoret aux "Communes du Patrimoine Rural de Bretagne".
N° 4457 : animation et promotion du label "les Communes du Patrimoine Rural de Bretagne".
N° 4515 : restauration d'une longère par un particulier à Guéhenno.
N° 4679 : rénovation d'un bâtiment communal (mairie, école et salle associative) à Peillac.
Ce dossier concerne la restauration de la chapelle de Locuon à Ploërdut.
N° 5901 : restauration de l'église de Saint-Congan à Lanvénégen.
N° 5907 : restauration du petit patrimoine de Pont-Scorff.
N° 5908 : restauration du château de Kerlivio par un particulier à Brandérion.
N° 6044 : mise en valeur du patrimoine de Guéhenno par la création d'un circuit de découverte et mise en lumière.
N° 9243 : restauration du château de Kerlivio par un particulier à Brandérion.
N° 9244 : restauration du manoir de Cléguério par un particulier à Guéhenno.
Fiches opérations, dossiers de demande de subvention, procès-verbaux de la commission permanente du Conseil général, délibérations, conventions, notices, plans, certificats, rapports, arrêtés, listes nominatives de planteurs, pièces comptables et correspondance.
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