Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2148 W 1 à 27

Dates extrêmes : 2005 - 2006

Métrage linéaire : 2,80

Importance matérielle (nombre d'articles) : 27

Auteur : Alexandra Dutheil ; sous la direction de Marielle Duflos

Producteur : Service économie agricole Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service Economie agricoleService économie agricole

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service Economie agricoleService économie agricole

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte un échantillonnage (1 sur 10) de dossiers de demande d'aide au programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole.

   

• Modalités d'entrée

  Versement du 2 mai 2016

• Modalités d'accès

  Archives publiques
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

  
  

  Publiable sur internet

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan (France)

• Descripteurs organismes

  Direction départemental de l'agriculture et de la forêt

• Descripteurs matières

  pollution