Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2167 W 1 - 45

Dates extrêmes : 1909 - 2008

Métrage linéaire : 1.8

Importance matérielle (nombre d'articles) : 45

Auteur : Alexandra Dutheil ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2018

Producteur : Direction départementale des territoires et de la mer Direction départementale de l'agriculture et de la forêtDirection départementale des territoires et de la mer

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de l'agriculture et de la forêtDirection départementale des territoires et de la mer

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers de suivi des sociétés d'intérêt collectif agricole (S.I.C.A.).

   

• Mode de classement

  Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes où sont situés les sièges sociaux. Dans le cas où ceux-ci ont déménagés dans d'autres communes, les dossiers sont classés à la commune d'origine.

• Modalités d'entrée

  Versement du 8 juin 2016.

• Modalités d'accès

  Archives publiques
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents contenant des informations relevant de la vie privée sont communicables 50 ans après la date de clôture du dossier.

  
  Publiable sur internet

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan (France)

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

• Descripteurs matières

  agriculture