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Conseil général du Morbihan - Direction générale des ressources humaines

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Présentation du fonds

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  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers d'agents de la préfecture et du département nés avant 1918.

     

     

  • Mode de classement

    Les dossiers d'agents sont classés par ordre alphabétique.

  • Modalités d'entrée

    Versement en date du 17 janvier 2019

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet


    Conformément au code du patrimoine en vigueur, les documents relatifs à la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan (Bretagne, France ; département)
  • Descripteurs organismes
    Conseil départemental, Morbihan, France
  • Descripteurs matières
    personnel