Imprimer cette page

Conseil général du Morbihan. Direction des routes - Service des marchés routiers

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte les dossiers administratifs des marchés concernant les travaux effectués sur les routes départementales, les voies vertes, les voies navigables et les liaisons maritimes.

     

  • Mode de classement

    Les dossiers sont classés par thématique.

  • Modalités d'entrée

    Versement en date du 18 février 2019

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet


    Conformément au code du patrimoine en vigueur, les dossiers de marchés publics sont soumis à un délai de communicabilité de 25 ans à compter de la clôture du dossier dans le cadre du secret commercial et industriel.

  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan (France ; département)
  • Descripteurs organismes
    Conseil général du Morbihan
  • Descripteurs matières
    route départementale