Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2410 W 1 à 19

Dates extrêmes : 1994 - 2002

Métrage linéaire : 0.47

Importance matérielle (nombre d'articles) : 19

Auteur : Mélanie Micheli ; coordonné par Marielle Duflos

Année de publication : 2019

Producteur : Direction générale des services Conseil général - Direction générale des servicesDirection générale des services

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Conseil général - Direction générale des servicesDirection générale des services

• Présentation du contenu

  Dossiers produits ou traités par monsieur Vellaud, directeur général des services.

   

• Mode de classement

  Les dossiers ont été classés par thématique.

• Modalités d'entrée

  Versement du Conseil départemental en date du 2 juillet 2019.

• Modalités d'accès

  Conformément au code du patrimoine en vigueur ces archives sont librement communicables. Excepté les dossiers de contentieux qui sont soumis à un délai de communicabilité de 75 ans et certains dossiers comportant des données personnelles soumis à un délai de 50 ans.

  2019

  
  

  Publiable sur internet

  
  

  Conformément au code du patrimoine en vigueur ces archives sont librement communicables. Excepté les dossiers de contentieux qui sont soumis à un délai de communicabilité de 75 ans et certains dossiers comportant des données personnelles soumis à un délai de 50 ans.

• Modalités de reproduction

  Les documents sont reproductibles (photographies sans flash) sous réserve que leur état le permette.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan (France)

• Descripteurs organismes

  Conseil Général, Morbihan (Bretagne, France)

• Descripteurs matières

  contrôle de sécurité