Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2414 W 1 à 21

Dates extrêmes : 2006 - 2014

Métrage linéaire : 1.55 21

Auteur : Sophie Kergosien ; coordonné par Marielle Duflos

Année de publication : 2019

Producteur : Service de l'urbanisme et de l'aménagement local (Vannes) Service de l'urbanisme et de l'aménagement local (Vannes)

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Service de l'urbanisme et de l'aménagement local (Vannes)

• Présentation du contenu

   Ce versement comporte des autorisations d'urbanisme

• Modalités d'entrée

  Versement en date du 16 juillet 2019.

• Modalités d'accès

  Conformément au code du patrimoine en vigueur, les documents sont librement communicables.

  
  

  Publiable sur internet

  
  

  Conformément au code du patrimoine en vigueur, les documents sont librement communicables.

• Modalités de reproduction

  Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan (France)

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de l'équipement du Morbihan / Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan

• Descripteurs matières

  opération d'urbanisme