Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2491 W 1 à 2

Dates extrêmes : 2019

Métrage linéaire : 0,25

Importance matérielle (nombre d'articles) : 2

Auteur : Audrey Lestage ; coordonné par Marielle Duflos

Année de publication : 2020

Producteur : Mission performance et coordination Service de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial (SCOPPAT) - Bureau de la coordination générale - Mission performance et coordination

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Service de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial (SCOPPAT) - Bureau de la coordination générale - Mission performance et coordination

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des actes administratifs de l'année 2019.

• Modalités d'entrée

  Versement en date du 16 septembre 2020.

• Modalités d'accès

  Publiable sur internet

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Vannes (Morbihan, France)

• Descripteurs matières

  Recueil des actes administratifs