Imprimer cette page

Préfecture - Dossiers d'administration communale de Meslan

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Biens communaux 1802 - 1941
      • 2 O 131 9 - Terrains. - Maison d'école, construction : arrêtés, délibération, acte de vente, procès-verbaux d'enquête et d'expertise, plan, correspondance (1853-1856). Chemin d'accès à la gare, aménagement : arrêtés, délibérations, jugement d'expropriation, pièces comptables, coupures de presse (1904-1909). Classement d'un terrain vague dans le domaine public, projet sans suite : délibérations, plans, correspondance (1927-1941). Parcelle située entre le moulin de Stang Hingant et le terrain Flégeaut, demande sans objet : correspondance (1935). 1853-1941
      • 2 O 131 10 - Biens de l'ancienne fabrique, remise à la commune : arrêté, délibération, procès-verbal de remise, correspondance. 1911
      • 2 O 131 11 - Concessions funéraires : délibération, actes de concession, pièces comptables. 1885-1919
      • 2 O 131 12 - Terrains communaux, ventes : arrêtés, délibérations, actes de ventes, procès-verbaux, plans, correspondance (1899-1929) ; échanges : arrêtés, délibérations, acte de vente, procès-verbaux, plans, correspondance (1906-1910). 1899-1929
    • Travaux communaux 1802 - 1941
        • 2 O 131 13 - Édifices servant à l'exercice du culte, enquêtes sur leur état : délibération, tableaux récapitulatifs, correspondance. an XI-1816
        • 2 O 131 14 - Église. - Ensemble de l'édifice, adjudication de bois pour réparation : délibération, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1815-1816) ; restauration, demande de secours : correspondance (1874-1875). Clocher, installation d'une horloge : arrêté, correspondance (1925) ; réfection : arrêtés, délibérations, pièces administratives du marché, plans, correspondance (1930-1933). 1815-1933
        • Écoles et mairie. 1853 - 1932
          • 2 O 131 15 - Mairie-école, construction : arrêtés, délibérations, rapport de l'architecte départemental, pièces comptables, plan, correspondance (1853-1861) ; projet d'agrandissement des locaux : délibération, correspondance (1863-1864) ; réparations : arrêté, délibérations, correspondance (1874-1875). 1853-1875
          • 2 O 131 16 - École de filles, projets de construction d'un nouvel édifice classés sans suite : délibérations, correspondance. 1872-1885
          • 2 O 131 17 - École de garçons. - Bâtiment annexe à la mairie-école destiné à la classe de garçons, construction : arrêtés, délibérations, pièces administratives du marché, correspondance (1875-1880). Achat de mobilier scolaire et réparations, attributions de secours : arrêtés, délibérations, pièces comptables, correspondance (1879-1885). Bâtiment, exhaussement : arrêtés, délibérations, pièces administratives du marché, correspondance (1896-1902). Construction de deux classes, d'un préau et d'une buanderie : arrêtés, délibérations, rapports, pièces administratives du marché, correspondance (1906-1915). Aménagement d'une nouvelle classe, projet abandonné : délibération, correspondance (1922-1924). 1875-1924
          • 2 O 131 18 - Mairie, construction d'un nouveau bâtiment avec logements pour le personnel enseignant : arrêtés, délibérations, pièces administratives du marché, plans, correspondance. 1925-1932
          • 2 O 131 19 - Groupe scolaire, réparations et installation de fosses septiques : correspondance. 1927-1928
        • 2 O 131 20 - Monument aux morts, construction : délibérations, certificats du maire, correspondance. 1919-1924
        • 2 O 131 21 - Translation : arrêtés, délibérations, rapports, procès-verbaux d'enquête, plans, correspondance. 1932-1941
      • 2 O 131 22 - Contentieux. - Chemin rural, empiètement : délibération, correspondance (1894-1895). Terrain communal, usurpation : arrêté, délibérations, correspondance (1932-1933). 1894-1933
      • 2 O 131 23 - Location. - Presbytère : délibérations, baux, correspondance (1907-1931). Biens de l'ancienne fabrique : délibération, correspondance (1912-1920). 1907-1931