Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale de Persquen

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Administration générale
      • 2 O 156/3 - Situation de la fortune communale : enquête (s. d.). Renouvellement de l'assurance des bâtiments communaux et vote d'un loyer pour l'occupation d'un terrain : délibérations (1926). Renseignements sur l'existence d'une caisse d'avance aux communes : correspondance (1936).

        Impôts : arrêté préfectoral, délibérations, traité de fourniture, listes des contribuables les plus imposés, correspondance. - Vote d'impositions extraordinaires (1852-1880). Création d'un bureau du poids public, acquisition d'une bascule et nomination d'un préposé au pesage (1926-1927). Taxe sur les chiens (1932).

        Emprunts : arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance. - Travaux d'utilité communale, demande de renseignements (1935). Construction du chemin rural de Kersquer (1936-1937). 1852-1937