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Préfecture - Dossiers d'administration communale de Quily

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Présentation des notices

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  • Biens communaux 1797 - 1940
      • 2 O 187 9 2 O 187 1632, 1634 - Cloche, projet d'acquisition : correspondance (1838-1839). Maison d'école, projet d'acquisition : arrêtés, délibérations, rapport de l'inspecteur primaire, liste nominative des parents d'élèves fréquentant l'école, pièces administratives de marché, pièces comptables, correspondance (1871-1873). Biens de la Fabrique, remise à la commune : arrêté (1910). 1838-1910