Présentation des notices

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  Cimetière 1849-1945

  Décrets présidentiels, arrêtés, délibérations, avis, rapports, actes de vente, actes judiciaires, traité, procès-verbaux, certificats administratifs, pièces comptables, affiches, plans, correspondance.

  
  
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    Concessions 1882-1945
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      2 O 193/25 - Réglementation et tarifs (1882-1945). Vote de concessions particulières pour les anciens recteur et secrétaire de mairie en reconnaissance des services rendus à la commune (1882, 1902). Actes de concessions (1896, 1898-1933). Fixation des frais d'inhumation des ouvriers victimes d'accident du travail (1943). Droit des héritiers titulaires de concessions, demande de renseignements (1944). 1882-1945

      Sujet : cimetière / concession funéraire