Dossiers d'administration communale de Riantec

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Administration générale an X-1945
Décrets, arrêtés, délibérations, avis et rapports, actes authentiques et judiciaires, procès-verbaux, pièces comptables, correspondance.
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  Administration de la commune an X-1945
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    2 O 193/1 - Service de la mairie et conseil municipal (an X-1945). Réclamations de particuliers (1908-1943). an X-1945
    Élections communales de l'an IX (an X). Réunion extraordinaire du conseil municipal, demande d'autorisation au préfet (1830). Proposition d'aider financièrement une sage-femme en remerciement de son dévouement et de ses soins aux habitants pendant les épidémies de typhoïde et de variole (1869). Demande de renseignements sur l'acquisition d'immeubles par la fabrique et la commune (1874, 1884). Rappel à l'ordre d'un administré ayant déposé du bois dans l'ancien cimetière (1886). Délibération...
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    Élections communales de l'an IX (an X). Réunion extraordinaire du conseil municipal, demande d'autorisation au préfet (1830). Proposition d'aider financièrement une sage-femme en remerciement de son dévouement et de ses soins aux habitants pendant les épidémies de typhoïde et de variole (1869). Demande de renseignements sur l'acquisition d'immeubles par la fabrique et la commune (1874, 1884). Rappel à l'ordre d'un administré ayant déposé du bois dans l'ancien cimetière (1886). Délibération sans objet (1892). Nominations de diverses commissions (1892-1945). Devis de la copie du plan cadastral en mauvais état, renvoi du dossier à la commission des finances (1894). Installation du mobilier du secrétariat de Locmiquélic, réclamation du maître-menuisier (1899). Établissement du bureau de l'état civil de Locmiquélic, location d'un immeuble (1899). Désignation de délégués pour assister le maire dans les adjudications publiques ou la réception de travaux communaux (1900, 1904, 1936). Procès-verbaux constatant la minorité des membres présents aux conseils municipaux, reports de séance (1899-1905). Service des inhumations, maintien des anciens usages et projet de construction de deux brancards à usage gratuit (1905). Avis défavorable à la construction d'une mairie à Locmiquélic (1910). Proposition d'affermage du puits d'un particulier nécessaire à l'alimentation en eau potable de la population (1913). Réclamation de l'institutrice suppléante de l'école de garçons de Locmiquélic concernant son logement (1915). Autorisation donnée au maire d'accorder à l'agent-voyer cantonal d'établir les plans de parcelles et maison à aliéner (1920). Renseignements sur le juge de paix appelé à présider un conseil de discipline (1936). Affichage des publications du dimanche annonçant divers avis à la population (1941).
    Vente aux enchères d'un terrain communal (1908). Déprédations commises dans un parc à huîtres par des habitants de la commune (1908). Chemin d'accès à la caserne des douanes de Penmané (1909-1910). Pétition des patachiers demandant autorisation de transporter des voyageurs tous les jours (1914). Pétition d'habitants réclamant la taxation de certaines denrées dont les prix sont majorés par les cultivateurs (1915). Retard dans le règlement d'une créance possédée sur la commune d'Erdeven (1918-1919). Constitution d'un dossier de pension (1943).
    Sujet : épidémie / fabrique / cimetière / hôtel de ville / terrain communal
    Lieu : Penmané (Riantec, Morbihan, France ; caserne et fort) / Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France)
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    2 O 193/2 - Police municipale. 1838-1935
    Fixation de la période annuelle de coupe du goëmon (1838). Défense de déposer du goëmon ou des immondices aux abords de l'abreuvoir du village de la presqu'île de Gâvres (1862). Interdiction aux habitants de s'approcher de la plage pendant les exercices à feu des troupes de la marine (1862). Mesures de maintien de l'ordre, de sécurité des habitants et de protection des moeurs (1875, 1883). Interdiction de la mendicité (1878). Utilisation des fontaines publiques (1884). Défense de déposer des...
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    Fixation de la période annuelle de coupe du goëmon (1838). Défense de déposer du goëmon ou des immondices aux abords de l'abreuvoir du village de la presqu'île de Gâvres (1862). Interdiction aux habitants de s'approcher de la plage pendant les exercices à feu des troupes de la marine (1862). Mesures de maintien de l'ordre, de sécurité des habitants et de protection des moeurs (1875, 1883). Interdiction de la mendicité (1878). Utilisation des fontaines publiques (1884). Défense de déposer des matériaux sur la place de l'église (1885-1886). Mesures d'hygiène et de salubrité publique (1889, 1892, 1902). Mesures d'hygiène pour restreindre la contagion d'une épidémie cholériforme (1892). Interdiction aux commerçants non patentés de vendre du lard et de la viande de boucherie ou toute autre marchandises assujetties à la contribution des patentes (1892, 1894). Réglementation de la police des cimetières, des inhumations et des charges du fossoyeur (1900, 1906, 1935). Fixation de l'entourage des tombes à une limite réglementaire (1912). Réglementation du balayage des rues (1914). Réglementation du commerce de la boulangerie (1913, 1920). Restriction du stationnement et du campement des nomades (1924).
    Sujet : police municipale / hygiène publique / épidémie / cimetière / goëmon / protection civile
    Lieu : Gâvres (Riantec, Morbihan, France ; presqu'île)
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    2 O 193/3 - Assistance publique. 1883-1943
    Demande de renseignements sur les droits du bureau de bienfaisance de faire des quêtes pour les pauvres dans les églises (1883). Autorisation donnée à un indigent d'occuper un terrain communal pour y construire une cabane pour se loger (1901). Vote portant au compte de la commune les frais d'hospitalisation d'habitants incurables (1905). Établissement d'un droit à verser au bureau de bienfaisance par les débitants de boisson autorisés à ouvrir après l'heure réglementaire pour un bal de noces...
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    Demande de renseignements sur les droits du bureau de bienfaisance de faire des quêtes pour les pauvres dans les églises (1883). Autorisation donnée à un indigent d'occuper un terrain communal pour y construire une cabane pour se loger (1901). Vote portant au compte de la commune les frais d'hospitalisation d'habitants incurables (1905). Établissement d'un droit à verser au bureau de bienfaisance par les débitants de boisson autorisés à ouvrir après l'heure réglementaire pour un bal de noces (1920). Secours exceptionnel en faveur d'une orpheline (1941-1942). Répartition entre les personnes nécessiteuses du legs Le Gurudec (1941-1942). Demande d'autorisation de transporter le corps d'une veuve de Riantec à Port-Louis (1943).
    Sujet : bureau de bienfaisance / aide sociale / dons-et-legs
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  Finances 1911-1943
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    2 O 193/4 - Situation de la fortune communale (1864). Charges (1889-1943). Revenus (1889-1934). Impôts, vote d'impositions extraordinaires (1851, 1938). Surtaxe sur l'alcool (1907-1911). Taxe sur les chiens (1915, 1931). Taxe sur les spectacles (1920-1921). Droits de place, établissement (1920) ; relèvement des tarifs et perception par le fossoyeur communal (1929) ; réglementation de la perception (1934). Taxe sur les automobiles et autres véhicules à moteur (1928). Établissement des droits de voirie (1938). 1851-1943
    Complément de paiement d'un terrain acquis de l'État par la commune pour y construire un lavoir (1889). Acquisition d'une pompe à incendie (1899-1901). Acquisition d'une machine à écrire pour le bureau de la mairie (1926). Acquisition d'un groupe électrique de battage (1942). Évacuation des services municipaux de Riantec à l'école publique de la commune de Belz, frais d'installation (1943).
    Location des anciennes écoles de Locmiquélic (1889, 1897). Demande de remboursement d'un trop payé sur...
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    Complément de paiement d'un terrain acquis de l'État par la commune pour y construire un lavoir (1889). Acquisition d'une pompe à incendie (1899-1901). Acquisition d'une machine à écrire pour le bureau de la mairie (1926). Acquisition d'un groupe électrique de battage (1942). Évacuation des services municipaux de Riantec à l'école publique de la commune de Belz, frais d'installation (1943).
    Location des anciennes écoles de Locmiquélic (1889, 1897). Demande de remboursement d'un trop payé sur l'assistance médicale gratuite (1934).
    Sujet : finances communales / fiscalité
    Lieu : Belz (Morbihan, France) / Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France)
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    2 O 193/5 - Emprunts. 1885-1938
    Reconstruction et entretien du pont de Kerner (1885-1890). Construction de chemins vicinaux ordinaires (1901-1905). Reconstruction de l'église (1925-1928). Installation du gaz (1935-1936). Travaux d'électrification (1936-1937). Acquisition de matériel d'incendie (1938). Ouverture de la souscription de l'emprunt de la Libération (1918). Conversion d'emprunts (1924-1932). Relèvement de taux d'intérêts (1925, 1926). Remboursements anticipés d'emprunts et d'obligations (1927-1936). Demandes de...
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    Reconstruction et entretien du pont de Kerner (1885-1890). Construction de chemins vicinaux ordinaires (1901-1905). Reconstruction de l'église (1925-1928). Installation du gaz (1935-1936). Travaux d'électrification (1936-1937). Acquisition de matériel d'incendie (1938). Ouverture de la souscription de l'emprunt de la Libération (1918). Conversion d'emprunts (1924-1932). Relèvement de taux d'intérêts (1925, 1926). Remboursements anticipés d'emprunts et d'obligations (1927-1936). Demandes de renseignements (1928-1935). Prolongation de durée d'emprunt (1937-1938).
    Sujet : finances communales / chemin / distribution électrique / distribution de gaz / église
    Lieu : Kerner (Riantec, Morbihan, France ; pont)
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    2 O 193/6 - Octroi. 1811-1910
    Renvoi d'un projet d'établissement sur la commune (1811). Création de bureaux à Riantec et à Locmiquélic, établissement des droits et des règlements (1847-1882, 1886-1888). Demande de maintien du bureau d'octroi de Locmiquélic (1910).
    Sujet : finances communales / fiscalité
    Lieu : Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France)
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    2 O 193/7 - Fonctionnement de l'octroi. 1886-1918
    Nomination de receveurs (1886-1895). Tarifs et règlements, modifications et prorogations (1892-1918).
    Sujet : finances communales / fiscalité
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Personnel communal 1888-1939
Arrêtés, délibérations, correspondance.
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  2 O 193/8 - Fossoyeur, nomination, traitement et révocation (1888-1890, 1937). Secrétaires de mairie, nomination et traitement (1919, 1923, 1937-1939). Autres employés, nomination d'un agent de surveillance du rivage maritime (1934) ; traitements des receveurs municipaux (1936-1939) ; allocation d'une indemnité spéciale temporaire de cherté de vie aux employés communaux (1939) ; nomination et traitement d'un garde-champêtre (1939). 1888-1939
  Sujet : personnel communal
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Bâtiments communaux an X-1946
Décret présidentiel, arrêtés, délibérations, avis et rapports, traités, marchés, procès-verbaux, actes authentiques et judiciaires, certificats administratifs, pièces comptables, plans, affiches, correspondance.
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  Édifices cultuels an X-1870
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    2 O 193/9 - Enquêtes (an X, 1808, 1816). Réparations du presbytère et de l'église, vote des ressources nécessaires (an XI). Projet de construction d'une chapelle à Locmiquélic, demande de secours (1870). an X-1870
    Sujet : édifice cultuel
    Lieu : Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France)
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  Église 1913-1930
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    2 O 193/10 - Réfection de la toiture, demande de secours (1913-1914). Reconstruction de l'église incendiée (1917-1930). 1913-1930
    Expertise des dommages causés par l'incendie (1917). Démolition des ruines de l'ancienne église (1921). Approbation du projet de restauration, demandes de subventions (1922-1923). Exécution des travaux, financement (1923-1928). Achèvement des travaux, solde des comptes (1928-1930).
    Sujet : église / édifice cultuel
    Personne : Guillaume, René (architecte des Monuments historiques)
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  Presbytère 1907-1931
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    2 O 193/11 - Location (1907-1930). Autorisation donnée au desservant de planter chaque année des arbres dans le jardin, la cour et la prairie (1920). Vente amiable du presbytère et de ses dépendances (1931). 1907-1931
    Établissement d'un loyer, demande de renseignements sur les origines de propriété du presbytère (1907-1908). Renouvellements de bail, litige sur la propriété de certaines dépendances de l'édifice (1911, 1915-1930).
    Sujet : presbytère / édifice cultuel / fabrique
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  École 1861-1946
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    Création d'écoles communales 1861-1878
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      2 O 193/12 - École-mairie du bourg (1861-1870). Entretien des locaux existant sur la commune (1872-1878). 1861-1878
      Acquisition de la maison servant déjà d'école-mairie (1861-1863). Financement (1863-1864). Adjudication des travaux, solde des créances (1865-1866). Installation de l'école des filles dans le même local que celle des garçons (1870).
      Travaux d'appropriation des écoles (1872-1873). Réparations à la maison d'école de garçons de Locmiquélic (1878).
      Sujet : école / hôtel de ville
      Lieu : Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France)
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    Construction de groupes scolaires au bourg et à Locmiquélic 1881-1898
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      2 O 193/13 - Premier projet. 1881-1885
      Choix d'emplacements, acquisitions de terrains (1881-1884). Demande de secours (1882-1883). Renvoi du projet en raison de la baisse de la subvention initialement prévue de l'État (1885).
      Sujet : école
      Lieu : Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France)
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      2 O 193/14 - Deuxième projet. 1888-1898
      Recherche de nouveaux emplacements, approbation du projet, financement (1888-1894). Expropriation et acquisition de terrains, adjudication des travaux (1894-1895). Décision du conseil municipal de fermer les écoles existantes du bourg en raison de leur état de délabrement, location d'un local pour les filles en attendant les nouvelles écoles (1894-1895). Remise en état des locaux de l'ancienne école de garçons de Locmiquélic (1896). Achèvement des travaux, règlement des comptes (1894-1898).
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      Recherche de nouveaux emplacements, approbation du projet, financement (1888-1894). Expropriation et acquisition de terrains, adjudication des travaux (1894-1895). Décision du conseil municipal de fermer les écoles existantes du bourg en raison de leur état de délabrement, location d'un local pour les filles en attendant les nouvelles écoles (1894-1895). Remise en état des locaux de l'ancienne école de garçons de Locmiquélic (1896). Achèvement des travaux, règlement des comptes (1894-1898).
      Sujet : école
      Personne : Charier (architecte du département) / Gallot (architecte)
      Lieu : Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France)
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    Réparations et aménagements des nouveaux locaux 1897-1946
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      2 O 193/15 - Amélioration des écoles de la commune. 1905-1907
      Travaux de peinture aux groupes scolaires (1905). Réfection des cloisons aux écoles de filles (1906-1907).
      Sujet : école
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      2 O 193/16 - Groupe scolaire de Locmiquélic. 1897-1912
      Assainissement des caves (1897-1900). Agrandissement de l'école de garçons, approbation du projet, financement (1902-1907) ; adjudication et exécution des travaux, règlement des comptes (1907-1910). Logements des instituteurs, améliorations (1903-1904) ; nouvelle répartition (1909-1910). Réparations (1910-1912).
      À signaler :
      "Construction d'une annexe à l'école des garçons à Locmiquélic, comprenant une classe avec logements et combles" : plans des niveaux, façade et coupes / Caro Fils, J....
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      Assainissement des caves (1897-1900). Agrandissement de l'école de garçons, approbation du projet, financement (1902-1907) ; adjudication et exécution des travaux, règlement des comptes (1907-1910). Logements des instituteurs, améliorations (1903-1904) ; nouvelle répartition (1909-1910). Réparations (1910-1912).
      À signaler :
      "Construction d'une annexe à l'école des garçons à Locmiquélic, comprenant une classe avec logements et combles" : plans des niveaux, façade et coupes / Caro Fils, J. (entrepreneur de travaux publics). – 1 :100. – Port-Louis, 12 novembre 1904. – 1 plan : encre de Chine, papier calque ; 38,4 × 44,2 cm.
      Les tracés à l'encre de Chine ont beaucoup pâli.
      Sujet : école
      Personne : Caro Fils, J. (entrepreneur de travaux publics)
      Lieu : Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France)
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        "Construction d'une annexe à l'école des garçons à Locmiquélic, comprenant une classe avec logements et combles" : plans des niveaux, façade et coupes / Caro Fils, J. (entrepreneur de travaux publics). 1904-1904
        Année de publication : 1897-1912
        Commentaires :
        Les tracés à l'encre de Chine ont beaucoup pâli.
        Dimensions : 38,4 × 44,2 cm
        Données techniques : encre de chine/papier calque
        Particularités : 1 :100
        Lieu : Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France)
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      2 O 193/17 - Groupe scolaire du bourg. 1900-1946
      Projet de construction de bûchers et celliers pour le personnel enseignant (1900-1901). Établissement d'un local pour la pompe à incendie sous le préau des garçons (1900-1901). Agrandissement de l'école de garçons, approbation et financement du projet (1907-1910) ; exécution des travaux, règlement des comptes (1911-1918). Règlement d'honoraires d'architectes pour la confection d'un projet d'agrandissment de l'école des filles (1920). Construction de privés, remise en état de la pompe...
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      Projet de construction de bûchers et celliers pour le personnel enseignant (1900-1901). Établissement d'un local pour la pompe à incendie sous le préau des garçons (1900-1901). Agrandissement de l'école de garçons, approbation et financement du projet (1907-1910) ; exécution des travaux, règlement des comptes (1911-1918). Règlement d'honoraires d'architectes pour la confection d'un projet d'agrandissment de l'école des filles (1920). Construction de privés, remise en état de la pompe d'alimentation en eau potable des filles (1920). Réparations et réfections des peintures, demandes de secours (1920-1921). Agrandissement de l'école des filles (1923-1927). Travaux de menuiserie aux classes et aux logements des maîtres (1924). Améliorations des locaux scolaires (1928). Augmentation de la provision de combustible pour le chauffage des classes des filles (1929). Projet de création d'un cours supérieur à l'école de garçons (1932-1936). Constat de délabrement des locaux (1945). Nomination de l'architecte communal Jean de Rigault de Cazenove chargé de la surveillance des travaux de réparations aux écoles et à la mairie (1946).
      À signaler :
      "Classe et logement pour cours supérieur à l'école de garçons" : Plan du bourg / Dutartre, L. (architecte). – 1 :2 500. – Lorient, 5 août 1932. – 1 plan : tirage d'architecte, papier, tracés en couleur ; 48,3 × 35,8 cm.
      "Projet de classe pour cours supérieur et logement à l'école de garçons" : Plan d'ensemble du rez-de-chaussée / Dutartre, L. (architecte). – 1 :200. – Lorient, 29 juin 1932. – 1 plan : tirage d'architecte, papier, tracés en couleur ; 43,6 × 66,6 cm.
      "Classe et logement pour cours supérieur à l'école de garçons" : Plans des niveaux, façades et coupe. / / Dutartre, L. (architecte). – 1 :50. – Lorient, 5 août 1932. – 1 plan : tirage d'architecte, papier ; 75,6 × 100 cm.
      Sujet : école
      Personne : Rigault de Cazenove, Jean de (architecte) / Caro, Ch. (architecte) / Dutartre, L. (architecte)
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        "Classe et logement pour cours supérieur à l'école de garçons" : Plan du bourg / Dutartre, L. (architecte). 1932-1932
        Année de publication : 1900-1946
        Dimensions : 48,3 × 35,8 cm
        Données techniques : tirage d'architecte/papier/tracés en couleur
        Particularités : 1 :2 500
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        "Projet de classe pour cours supérieur et logement à l'école de garçons" : Plan d'ensemble du rez-de-chaussée / Dutartre, L. (architecte). 1932-1932
        Année de publication : 1900-1946
        Dimensions : 43,6 × 66,6 cm
        Données techniques : tirage d'architecte/papier/tracés en couleur
        Particularités : 1 :200
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        "Classe et logement pour cours supérieur à l'école de garçons" : Plans des niveaux, façades et coupe. / / Dutartre, L. (architecte). 1932-1932
        Année de publication : 1900-1946
        Dimensions : 75,6 × 100 cm
        Données techniques : tirage d'architecte/papier
        Particularités : 1 :50
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  Autres édifices publics 1884-1946
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    2 O 193/18 - Construction et refection de lavoirs (1884-1946). Établissement d'une criée au poisson à Locmiquélic (1895-1896). Puits communaux (1897-1932). Bureau de poste (1932-1937). Projet de construction d'une salle des fêtes, demande de secours au bureau de bienfaisance (1938). 1884-1946
    À signaler :
    "Projet d'aménagement d'un bureau de postes dans un bâtiment communal" : Plans des niveaux, façades et coupes / Guillaume, René (architecte). – 1 :50. – Lorient, 24 septembre 1937. – 3 plans : tirages d'architecte, papier ; 40,8 × 56,9 cm ; 43 × 49,7 cm ; 37,8 × 58 cm.
    Sujet : lavoir / criée au poisson / puits public / poste / salle de spectacles
    Personne : GUILLAUME, René (architecte des Monuments historiques)
    Lieu :
    Kerner (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerberenne (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerderff (Riantec, Morbihan, France ; village) / Nézenel (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France) / Kerbel (Riantec,... ...
    Kerner (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerberenne (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerderff (Riantec, Morbihan, France ; village) / Nézenel (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France) / Kerbel (Riantec, Morbihan, France ; village)
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      "Projet d'aménagement d'un bureau de postes dans un bâtiment communal" : Plans des niveaux, façades et coupes / Guillaume, René (architecte). 1884-1946
      Année de publication : 1884-1946
      Dimensions : 40,8 × 56,9 cm ; 43 × 49,7 cm ; 37,8 × 58 cm
      Données techniques : tirages d'architecte/papier
      Particularités : 1 :50
      Lieu :
      Kerner (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerberenne (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerderff (Riantec, Morbihan, France ; village) / Nézenel (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France) / Kerbel (Riantec,... ...
      Kerner (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerberenne (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerderff (Riantec, Morbihan, France ; village) / Nézenel (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France) / Kerbel (Riantec, Morbihan, France ; village)
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  Monument commémoratif 1919-1932
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    2 O 193/19 - Érection d'un monument aux morts (1919-1922). Inauguration du monument (1921). Règlement des comptes (1922).
    Érection de bornes commémoratives des villages détruits pendant la guerre, demande de participation financière à la commune, refus du conseil municipal (1932). 1919-1932
    Création d'un comité du souvenir, vote d'une subvention et ouverture d'une souscription (1919-1920). Retard dans l'exécution du projet d'édification dû à des dissensions entre le comité et la nouvelle municipalité (1920). Résolution du problème, vote d'une nouvelle quête (1920). Approbation du projet, choix d'un emplacement, financement (1920-1921). Concession perpétuelle accordée gratuitement aux "Morts pour la France" (1920, 1922).
    À signaler :
    "Monument aux morts à Riantec" / Marleix,...
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    Création d'un comité du souvenir, vote d'une subvention et ouverture d'une souscription (1919-1920). Retard dans l'exécution du projet d'édification dû à des dissensions entre le comité et la nouvelle municipalité (1920). Résolution du problème, vote d'une nouvelle quête (1920). Approbation du projet, choix d'un emplacement, financement (1920-1921). Concession perpétuelle accordée gratuitement aux "Morts pour la France" (1920, 1922).
    À signaler :
    "Monument aux morts à Riantec" / Marleix, Paul (architecte). – 1:50. – Versailles, 2 mai 1920. – 1 plan : bleu, papier ; 30,8 × 67,9 cm.
    Ce plan est en double exemplaire.
    Sujet : monument aux morts / bureau de bienfaisance
    Personne : MARLEIX, Paul (architecte)
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      "Monument aux morts à Riantec" / Marleix, Paul (architecte). 1920-1920
      Année de publication : 1919-1932
      Commentaires :
      Ce plan est en double exemplaire.
      Dimensions : 30,8 × 67,9 cm
      Données techniques : bleu/papier
      Particularités : 1:50
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Biens communaux non bâtis 1814-1936
Arrêtés, délibérations, avis, actes authentiques et judiciaires, procès-verbaux, rapports, procès-verbaux, métrés et estimations, pièces comptables, certificats administratifs, plans, correspondance.
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  2 O 193/20 - Aliénations. 1865-1914
  Ventes amiables de terrains communaux (1865-1930). Ventes aux enchères publiques de parcelles communales (1894-1921). Vente d'un chemin abandonné (1883). Adjudication d'ormeaux situés dans le jardin du presbytère (1912-1914).
  Sujet : aliénation domaniale / terrain communal
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  2 O 193/21 - Concessions d'un terrain maritime et de parcelles communales (1859-1885). Échanges de terrains et d'immeubles (1907, 1921, 1936). Locations d'un immeuble et de terrains, propriétés du bureau de bienfaisance ou provenant du legs Le Glouahec (1913, 1929-1930). Acquisitions d'un terrain et d'un immeuble (1921, 1928-1930). Lotissement communal, approbation du projet (1933-1935). 1859-1936
  Sujet : concession domaniale / terrain communal / bureau de bienfaisance / dons-et-legs / acquisition domaniale / lotissement
  Personne : Guillaume, René (architecte des Monuments historiques)
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  2 O 193/22 - Contentieux. 1814-1921
  Usurpations par des particuliers de terrains communaux et d'une portion de voie publique (1814-1921). Envahissement d'une parcelle communale (1828). Revendication de la propriété de terres vaines et vagues sur les dunes de Bangâvres, abandon à la commune des droits de l'État (1829-1866). Renseignements sur la preuve de propriété du convenant de Stervins en Riantec par l'État (1869). Procès Jehanno (1889-1900). Refus du conseil municipal d'aliéner un terrain communal à un particulier en...
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  Usurpations par des particuliers de terrains communaux et d'une portion de voie publique (1814-1921). Envahissement d'une parcelle communale (1828). Revendication de la propriété de terres vaines et vagues sur les dunes de Bangâvres, abandon à la commune des droits de l'État (1829-1866). Renseignements sur la preuve de propriété du convenant de Stervins en Riantec par l'État (1869). Procès Jehanno (1889-1900). Refus du conseil municipal d'aliéner un terrain communal à un particulier en raison des nombreuses protestations émises par les patrons-pêcheurs de Riantec (1909).
  À noter : une correspondance intéressante émanant du comité consultatif de l'arrondissement de Lorient adressée au sous-préfet qui rappelle la loi concernant la propriété des terres vaines et vagues et décrit précisément les terrains et falaises de Gâvres et Bangâvres (1er mars 1865).
  Sujet : terrain communal
  Lieu : Bangâvres (Riantec, Morbihan, France ; village) / Stervins (Riantec, Morbihan, France ; village)
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Cimetière 1849-1945
Décrets présidentiels, arrêtés, délibérations, avis, rapports, actes de vente, actes judiciaires, traité, procès-verbaux, certificats administratifs, pièces comptables, affiches, plans, correspondance.
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  Cimetière de Riantec 1849-1936
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    2 O 193/23 - Translation (1849-1883) et travaux (1887-1936). 1849-1936
    Situation initiale, opposition du conseil municipal au projet (1849, 1866). Fermeture de l'ancien cimetière et établissement d'un nouveau, acquisition d'un emplacement (1870). Travaux de clôture du nouveau cimetière, financement (1870-1878). Agrandissement, nouvelle acquisition de terrains (1878-1879). Démolition des murs de l'ancien cimetière érigé en place publique, contentieux entre la commune et la fabrique (1879-1880). Solde des frais de clôture, demande de secours, vote d'un emprunt et...
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    Situation initiale, opposition du conseil municipal au projet (1849, 1866). Fermeture de l'ancien cimetière et établissement d'un nouveau, acquisition d'un emplacement (1870). Travaux de clôture du nouveau cimetière, financement (1870-1878). Agrandissement, nouvelle acquisition de terrains (1878-1879). Démolition des murs de l'ancien cimetière érigé en place publique, contentieux entre la commune et la fabrique (1879-1880). Solde des frais de clôture, demande de secours, vote d'un emprunt et d'une imposition extraordinaire (1880-1883).
    Projet de construction d'un ossuaire (1887). Établissement d'une allée autour du cimetière (1903). Réparations au reliquaire et aux murs de clôture, approbation du projet et financement (1935-1936).
    Sujet : cimetière / fabrique
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  Cimetière de Locmiquélic 1897-1905
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    2 O 193/24 - Création. 1897-1905
    Vote d'un premier projet, choix d'un emplacement (1897-1900). Modification du projet, vote d'un emprunt, acquisition d'un terrain (1899-1903). Adjudication et achèvement des travaux d'appropriation du cimetière (1903-1905).
    À signaler :
    "Plans du cimetière, de l'appentis, de la grille et des pilastres" / Lebatard (agent-voyer). – 1 :1 000. – Hennebont, 10 août 1899. – 1 plan : encre de Chine, papier calque, tracés en couleur ; 30 × 20,6 cm.
    Les dessins de l'appentis sont à l'échelle 1 : 100...
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    Vote d'un premier projet, choix d'un emplacement (1897-1900). Modification du projet, vote d'un emprunt, acquisition d'un terrain (1899-1903). Adjudication et achèvement des travaux d'appropriation du cimetière (1903-1905).
    À signaler :
    "Plans du cimetière, de l'appentis, de la grille et des pilastres" / Lebatard (agent-voyer). – 1 :1 000. – Hennebont, 10 août 1899. – 1 plan : encre de Chine, papier calque, tracés en couleur ; 30 × 20,6 cm.
    Les dessins de l'appentis sont à l'échelle 1 : 100 et ceux de la grille et des pilastres à l'échelle 1 : 50.
    "Plans du cimetière, de l'appentis, de la grille et des pilastres" / Le Guennec (agent-voyer cantonal). – 1 :1 000. – Hennebont, 18 mai 1901. – 1 plan : encre de Chine, papier, aquarellé ; 31 × 20,8 cm.
    Les dessins de l'appentis sont à l'échelle 1 : 100 et ceux de la grille et des pilastres à l'échelle 1 : 50.
    Sujet : cimetière / fabrique / ossuaire
    Personne : LEBATARD (agent-voyer) / LE GUENNEC (agent-voyer cantonal)
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      "Plan du cimetière, de l'appentis, de la grille et des pilastres" / Lebatard (agent-voyer). 1899-1899
      Année de publication : 1897-1905
      Commentaires :
      Les dessins de l'appentis sont à l'échelle 1 : 100 et ceux de la grille et des pilastres à l'échelle 1 : 50.
      Dimensions : 30 × 20,6 cm
      Données techniques : encre de chine/papier calque/tracés en couleur
      Particularités : 1 :1 000
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      "Plans du cimetière, de l'appentis, de la grille et des pilastres" / Le Guennec (agent-voyer cantonal). 1901-1901
      Année de publication : 1897-1905
      Commentaires :
      Les dessins de l'appentis sont à l'échelle 1 : 100 et ceux de la grille et des pilastres à l'échelle 1 : 50.
      Dimensions : 31 × 20,8 cm
      Données techniques : encre de chine/papier/aquarellé
      Particularités : 1 :1 000
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  Concessions 1882-1945
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    2 O 193/25 - Réglementation et tarifs (1882-1945). Vote de concessions particulières pour les anciens recteur et secrétaire de mairie en reconnaissance des services rendus à la commune (1882, 1902). Actes de concessions (1896, 1898-1933). Fixation des frais d'inhumation des ouvriers victimes d'accident du travail (1943). Droit des héritiers titulaires de concessions, demande de renseignements (1944). 1882-1945
    Sujet : cimetière / concession funéraire
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Travaux publics 1830-1944
Arrêtés, délibérations, avis et rapports, procès-verbaux, marchés, pièces comptables, certificats administratifs, plans, affiches, correspondance.
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  Voirie 1830-1940
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    2 O 193/26 - Aménagement et réparations de chemins (1830-1940). Classement du chemin reliant les chemins vicinaux n° 1 et n°3 situés au bourg (1938). 1830-1940
    Entretien de chemins vicinaux et plantation d'arbres pour border le chemin vicinal de la Madeleine, demande de secours (1830). Amélioration de la chaussée de Riantec, demande de secours (1872). Ajournement du projet d'établissement d'un chemin de ronde à Penmané (1904). Travaux sur le chemin rural non reconnu de Kerner, demande de subvention (1912). Projet de construction de chemins ruraux (1936). Remise en état de viabilité de la rue de Kerbérenne (1938-1939). Amélioration de la voirie des...
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    Entretien de chemins vicinaux et plantation d'arbres pour border le chemin vicinal de la Madeleine, demande de secours (1830). Amélioration de la chaussée de Riantec, demande de secours (1872). Ajournement du projet d'établissement d'un chemin de ronde à Penmané (1904). Travaux sur le chemin rural non reconnu de Kerner, demande de subvention (1912). Projet de construction de chemins ruraux (1936). Remise en état de viabilité de la rue de Kerbérenne (1938-1939). Amélioration de la voirie des villages de Kerbel et Stervins (1938-1940).
    Sujet : voirie / chemin / travaux publics
    Lieu :
    La Madeleine (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerner (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerbérenne (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerbel (Riantec, Morbihan, France ; village) / Stervins (Riantec, Morbihan, France ; village) / Penmané (Riantec, Morbihan, France ; caserne et fort) ...
    La Madeleine (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerner (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerbérenne (Riantec, Morbihan, France ; village) / Kerbel (Riantec, Morbihan, France ; village) / Stervins (Riantec, Morbihan, France ; village) / Penmané (Riantec, Morbihan, France ; caserne et fort)
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  Aménagements publics 1884-1944
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    2 O 193/27 - Travaux de construction (1884-1944) et plantation d'arbres à l'entrée du bourg (1919). 1884-1944
    Aire à battre communale (1884). Perré à Sainte-Catherine, murettes de sûreté sur la chaussée de Kerner, annexe à l'école de garçons de Riantec, réfection des peintures des groupes scolaires, financement (1907-1911). Digue de défense contre la mer à la Pradenne (1936-1944).
    Sujet : travaux publics / école
    Lieu : Sainte-Catherine (Riantec, Morbihan, France ; île) / Kerner (Riantec, Morbihan, France ; village)
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  Équipement 1892-1934
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    2 O 193/28 - Eau potable (1892-1897) et électrification (1926-1934). 1892-1934
    Projet d'assainissement des réservoirs d'eau et de leurs abords dans les villages de Locmiquélic et de Nézenel (1892-1894). Financement, aliénation de communs et d'un terrain communal (1892-1894). Adjudication et mise en régie des travaux, contentieux entre l'agent-voyer d'arrondissement et l'entrepreneur (1894-1896). Solde des créances dues à l'entrepreneur (1897).
    Extension du réseau sur la commune, éclairage des bâtiments communaux et des rues (1926-1931). Installation d'une ligne pour le...
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    Projet d'assainissement des réservoirs d'eau et de leurs abords dans les villages de Locmiquélic et de Nézenel (1892-1894). Financement, aliénation de communs et d'un terrain communal (1892-1894). Adjudication et mise en régie des travaux, contentieux entre l'agent-voyer d'arrondissement et l'entrepreneur (1894-1896). Solde des créances dues à l'entrepreneur (1897).
    Extension du réseau sur la commune, éclairage des bâtiments communaux et des rues (1926-1931). Installation d'une ligne pour le raccordement d'une exploitation ostréicole à l'île de Kerner (1934).
    Sujet : distribution électrique / eau potable / travaux publics
    Lieu : Locmiquélic (Riantec, Morbihan, France ; village) / Locmiquélic (Morbihan, France) / Kerner (Riantec, Morbihan, France ; île) / Nézenel (Riantec, Morbihan, France ; village)
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  Entretien des bâtiments communaux 1902-1938
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    2 O 193/29 - Travaux et réparations. 1902-1938
    Réparation de la fontaine de Kerderff, suppression du lavoir (1902). Comblement de la mare de Kerderff (1903). Construction de cabinets d'aisance, réparations du lavoir et de la fontaine de la Madeleine, restauration d'un caniveau du bourg (1921). Entretien du groupe scolaire et de la mairie, demandes de secours (1931-1933). Réparations aux bâtiments communaux, demande de subvention (1937-1938).
    Sujet : travaux publics / lavoir / fontaine publique / école / hôtel de ville
    Lieu : Kerderff (Riantec, Morbihan, France ; village)