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Dossiers d'administration communale de Saint-Marcel

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Présentation des notices

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      • 2 O 228/5 - Construction : arrêté et avis du préfet, délibérations du conseil municipal, du conseil général et du conseil de fabrique, enquête, pièces comptables, correspondance. - Choix du conseil municipal de reconstruire l'église (2) (1869). Vote du projet, acquisition d'un emplacement, financement (1874-1876). Exécution des travaux, demande de secours (1876-1877). Travaux supplémentaires, financement et solde des créances (1877-1879). 1869-1879
      • 2 O 228/6 - Réparations, demande de secours : délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, états estimatifs des travaux, pièces comptables, correspondance. - Restauration du pignon (1824-1825). Travaux de réfection (1847-1849).

        Concession par la commune d'un terrain à titre gratuit : correspondance (1847).

        Conditions de location au desservant, mise en demeure de la commune : délibérations, bail, correspondance (1906-1908).

        Adjudication du presbytère et de ses dépendances : arrêté du sous-préfet, avis du sous-préfet et du commissaire enquêteur, délibérations, cahier des charges, correspondance (1911-1912). 1824-1912
      • 2 O 228/7 - Création d'une école mixte avec mairie, financement : arrêtés du préfet, rapport de l'inspecteur d'académie, délibérations, marchés, pièces comptables, correspondance. - Acquisition d'une maison (1849-1850). Travaux d'appropriation (1851-1858). Établissement d'une cloison pour séparer les garçons et les filles (1866). Agrandissement de l'école, construction d'une nouvelle classe (1879-1882). Réparations urgentes au logement de l'institutrice, demande de secours (1883-1887). Dédoublement d'office de l'école mixte (3) (1896-1897). Travaux d'amélioration des locaux, construction de cabinets d'aisance et d'un préau couvert, vote d'impositions extraordinaires (1900-1907). 1849-1907
      • 2 O 228/8 - Construction d'office d'un logement pour l'institutrice : arrêtés et avis du préfet, délibérations, rapport de la commission des bâtiments communaux, de l'inspecteur d'académie, de l'inspecteur primaire et d'un architecte (4), procès-verbal d'adjudication, pièces comptables, correspondance. - Mise en demeure de la commune (1908). Choix d'un emplacement (1909-1911). Approbation du projet, financement (1912). Adjudication des travaux, solde des comptes (1912-1914). 1908-1914
      • 2 O 228/9 - Travaux au groupe scolaire, financement : arrêtés du préfet, pièces comptables, dessin (5), marché, correspondance. - Construction d'un mur de soutènement et d'une clôture pour la cour des écoles (1914). Nouvelles réparations au logement de l'institutrice (1914-1916). Entretien des locaux (1928, 1930-1931). 1914-1931
        • [Construction du mur de soutenement et de la clôture de la cour. Plan de l'ensemble des bâtiments scolaires]. / Houeix-Dieulefils, F. (architecte). 1914-1931