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Dossiers d'administration communale de Saint-Marcel

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Présentation des notices

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      • 2 O 228/6 - Réparations, demande de secours : délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, états estimatifs des travaux, pièces comptables, correspondance. - Restauration du pignon (1824-1825). Travaux de réfection (1847-1849).

        Concession par la commune d'un terrain à titre gratuit : correspondance (1847).

        Conditions de location au desservant, mise en demeure de la commune : délibérations, bail, correspondance (1906-1908).

        Adjudication du presbytère et de ses dépendances : arrêté du sous-préfet, avis du sous-préfet et du commissaire enquêteur, délibérations, cahier des charges, correspondance (1911-1912). 1824-1912