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Dossiers d'administration communale de Saint-Marcel

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Présentation des notices

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  • Biens communaux non bâtis
    • Carrières communales de Gandouin et de la Butte au Sable
      • 2 O 228/13 - Location : délibérations, rapport de l'ingénieur en chef du service vicinal, baux, correspondance. - Affermage des exploitations (1859-1866). Carrière de 'Gandouin' (1922-1935).

        Extraction des matériaux : délibérations, mémoire, correspondance. - Litige avec un entrepreneur (1868). Vote d'un tarif (1878). Contentieux entre la commune et le garde champêtre (1900). 1859-1935