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Préfecture - Dossiers d'administration communale de Treffléan
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Vie communale. - Carrière de Kerboulard, autorisation d'exploiter : correspondance (1888). Service religieux de la chapelle de Bizole, plainte contre le vicaire : pétition des habitants du village, correspondance de l'évêque (1890). Indisponibilité du maire, délégation accordée à l'adjoint : correspondance (1897). Maison des consorts Le Plat, travaux de consolidation : délibération, correspondance (1910). Assistance médicale, demande de secours : délibérations, correspondance (1929-1937). Chantiers ruraux, mise en route des travaux : circulaire (1940).
Fortune communale : état.
Budgets, comptes administratifs et de gestion.
Impôts, taxes et recettes. - Impositions pour la réparation de l'église : ordonnance royale, arrêté, délibérations, pièce comptable (1828). Impositions extraordinaires : délibérations, liste nominative des habitants les plus imposés de la commune (1834-1880). Taxe sur les chiens : délibérations (1928-1935).
Emprunts. - Électrification de la commune : marchés, délibération, arrêtés, correspondance (1926-1928). Chemin rural de Kerbihan-le Frédic, construction : arrêté, délibérations, devis pièces comptables, correspondance (1936). Chapelle de Bizole, restauration : arrêté, délibérations, note, correspondance (1939).
Secrétaire de mairie, vacance de l'emploi : arrêtés (1913) ; fixation du traitement : arrêté, délibération, correspondance (1937-1938). Receveur municipal, fixation du traitement : délibération, arrêtés (1939).
Auberges et cabarets, fixation des horaires d'ouverture : arrêtés, correspondance (1850). Lutte contre la rage : arrêtés (1897-1906). Pompes funèbres, transport des morts : délibérations (1905).
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Biens communaux
1806 - 1939
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Travaux communaux
1806 - 1939
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Bâtiments
1806 - 1939
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Tous bâtiments.
1891 - 1935
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2 O 255 15 -
Église et écoles publiques, réparations : délibérations, devis, arrêté, marché, correspondance.
1931
Réalisé avec
Ligeo Archives
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