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Archives communales de Bubry (1825-1906)

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Commune de Bubry
  • Présentation du producteur

    Située au nord ouest du Morbihan, Bubry est limitée au nord par Persquen, à l'est par Melrand, au sud par Lanvaudan et Quistinic et à l'ouest par Inguiniel.

    L'occupation du territoire est attestée dès la période néolithique, bien qu'il subsiste peu de vestiges archéologiques.

    La paroisse est...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé est constitué des documents produits par la commune, dans le cadre de son activité, de 1825 à 1906. Il comprend un état de mouvement de population établi vers les années 1860, des recensements de la population (1836-1906) et un état-matrice relatif aux prestations en nature (1825).

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts...

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  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries et sous-séries désignées par les lettres de l'alphabet correspondant aux différents domaines administratifs : séries AA...

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  • Historique de la conservation

    Les archives ont été conservées en mairie jusqu'à leur dépôt en 1950. Elles sont en bon état de conservation.

    Les documents ne figurant pas sur cet instrument de recherche sont conservés en mairie, à l'exception de documents qui auraient été détruits en 1945, parmi lesquels figurent les tableaux...

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  • Modalités d'entrée

    Le dépôt date de 1950.

    Il est antérieur aux nouvelles dispositions introduites par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 212-11 et L 212-12 du code du patrimoine.

    Commune de plus de 2 000 habitants, Bubry est soumise à l'article L 212-12 du code du patrimoine. Elle...

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  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

  • Autres instruments de recherche

    ROSENZWEIG, Louis. Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles, série E, supplément, 1ère partie (tome IV). 1881. p.66-67. Comprend un index alphabétique général.

    France, archives départementales du Morbihan. FB 662

    Louis Rosenzweig, archiviste...

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  • Modalités d'accès

    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme de microfilms, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme de microfilms, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme de microfilms, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Des photocopies peuvent être réalisées à titre onéreux à l'exception des documents fragiles, scellés, parcheminés, de grand format. Il est également possible d'effectuer des prises de vue sans flash. En cas d'exploitation commerciale, des droits sont à acquitter (voir le réglement général de...

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  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Existence et lieu de conservation des copies

    Les listes de recensement de la population de 1836 à 1906 (lacune : 1851) ont été microfilmées sous la cote 1 Mi (R1) et (R2).

  • Sources complémentaires
    • Pour retracer l'histoire de la paroisse et commune de Bubry ainsi que celle de ses habitants, l'étude du fonds communal déposé peut s'accompagner de la consultation des fonds ou parties de fonds suivants :
      • Sous-séries 3 E, 4 E et 5 E - Registres paroissiaux et d'état civil...
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  • Bibliographie
    • Ouvrages généraux
      • LE FLOHIC (collectif). Le patrimoine des communes du Morbihan. Charenton-le-Pont : Flohic Éditions, 1996. Tome II, Bubry, p. 673-676. HB 7122/2
      • LE MENÉ, Joseph Marie. Histoire des paroisses du diocèse de Vannes. Vannes : Galles, 1891. Tome I, Bubry, p. 111-115. HB 69/1
    • Bulletin paroissial
      • Écho paroissial de Bubry. 1937-1942. IB 423
      • Bubry : l'écho de Sainte-Hélène. 1971-2007. IB 423
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Bubry (Morbihan, France)