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Archives communales de La Chapelle-Gaceline (1788-1965)

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Présentation des notices

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  • 3 ES 38/2 - Série D - Administration générale de la commune 1874-1946
    • 3 ES 38/2 - Délibérations du conseil municipal
      – 1874 (3 mai)-1891 (26 juillet)
      – 1891 (15 août)-1910 (15 septembre)

      Correspondance passive : registre d'ordre du courrier départ (1942-1946).

      Actes soumis à l'enregistrement (1874-1927).

      Assurances : polices (1908-1936). 1874-1946