Archives communales de La Chapelle-Gaceline (1788-1965)
-
-
-
-
-
-
Constructions nouvelles, reconstructions et affectations de terrains à usage commerciaux ou industriels : registre des déclarations faites par les contribuables (1888-1956). Bouilleurs de cru : listes nominatives (1937-1940). Impôt sur le revenu des personnes physiques : listes nominatives (1947-1957). Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1947-1954). Taxe des prestations : rôles (1894-1920), correspondance se rapportant au remplacement de la prestation par une taxe vicinale (1904-1924). Taxe municipale sur les chiens : rôle (1894). Rétribution scolaire : rôles (1874-1876). État de répartition des contributions directes entre l'Etat, le département et la commune (1875-1957). Lacunes : 1876-1877, 1889, 1897-1902, 1906, 1917-1918, 1920,
-
-
-
Débit de boisson : arrêté préfectoral, déclarations d'ouverture, correspondance (1928-1931). Sinistres : états annuels (1889-1947). Transport des corps de militaires (1948-1949) : extraits des arrêtés du maire, procès-verbaux. Service des épizooties, maladies contagieuses du bétail : registre de déclaration (1913-1934).
-
-
-
Listes électorales (1874-1939). Lacunes : 1886-1894, 1906-1913, 1915-1924, 1926-1934. Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1878-1932). Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1876-1936). Élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales (1874-1934). Élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1874-1937). Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales (1878-1935), arrêté préfectoral déterminant la composition du conseil municipal (septembre 1944).
-
Élections à la chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes électorales (1920-1939). Élections à la chambre de métiers : listes électorales des artisans-maîtres et des artisans-compagnons, révision des listes électorales (1945-1961). Élections à la chambre de commerce de Lorient : listes des électeurs aptes à élire les membres (1909-1946). Élections au tribunal de commerce de Vannes : listes des électeurs aptes à élire les juges (1884-1946).
-
-
-
-
Lavoir de la "Fontaine Saint-Pierre", construction : liste des habitants offrant une souscription, plan (1902-1955). Église, réparation : devis, plans, correspondance (1877-1958). Presbytère, réparation : certificat de paiement, factures, plans, correspondance (1885-1959). École-mairie, construction : correspondance (1889-1910). Bâtiments communaux (presbytère, école, bâtiments des soeurs, mairie) : marché de gré à gré, devis, arrêté (1921-1958). Cimetière, entretien : devis, correspondance (1886-1955).
-
-
-
Aliénation d'un commun : extrait du registre de délibération, plan (1923). Location d'une maison appartenant au maire (1923). Terrains communaux, vente : procès-verbal d'expertise, procès-verbal d'adjudication, plans, correspondance (1889-1930). Terrain cédé par la commune à M. Razé : procès-verbal d'estimation, plan (1904). Échanges d'immeubles : correspondance (1904). Puits du bourg, construction et entretien : marché de gré à gré, correspondance (1937-1946). Puits de l'Abbaye-aux-Saloux : correspondance (1953-1954). Acquisition d'une fontaine et cession d'une source : arrêté, plan (1944-1945).
-
-
-
-
-
-
