Présentation des notices

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  Séries modernes (postérieures à 1790) - s.d.
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    Série C - Bibliothèque administrative 1848 - 1848
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      3 ES 86 1 - Publication historique et botanique, projet de Louis Delalande. 1848

      Deux lettres signées de Delalande qui demande des informations au recteur sur la flore et sur l'histoire de l'île.

      Commentaires :

      L'abbé Delalande a publiéHoëdic et Houat. Histoire et mœurs, productions naturelles de ces deux îles du Morbihan.

      Bibliographie :

       

      
      
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    Série D - Administration générale de la commune 1833 - 1953
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      Conseil municipal 1892 - 1924
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        3 ES 86 2 - Registre de délibérations. 1892-1924
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      Actes de l'administration municipale 1833 - 1930
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        3 ES 86 3 - Correspondance. 1833-1930
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      Administration de la commune 1848 - 1953
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        3 ES 86 4 - Érection de l'île en commune. 1848-1891

        Demande des habitants et correspondance (1848-1850), pétitions des habitants (1883, 1884, 1886), pétition des électeurs (1888), correspondance entre l'avocat Paul Durnerin et le recteur (1888-1891).

        
        
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        3 ES 86 5 - Archives communales. 1890-1953

        Correspondance de l'instituteur dénonçant la gestion de l'état-civil et des archives (1890-1895), déclaration de remise du procès-verbal de récolement au maire sortant (1953).

        
        
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    Série E - État civil 1792 - 1858
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      3 ES 86 6 - Copie d'actes. 1792-1858

      Relevé d'actes (1792), notes du recteur Roussel (1810-1818), remarques du préfet sur la tenue de l'état civil de l'arrondissement de Lorient (1848), certificat de mariage de Simon Foricheur, sous-officier d'infanterie et de Marie-Josèphe Robin (1858).

      Commentaires :

      Au fil des notes de l'abbé Roussel, se retrouvent des faits divers comme le passage de bateaux étrangers.

      
      
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    Série F - Population, économie sociale, statistique 1841 - 1975
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      Population 1841 - 1975
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        3 ES 86 7 - Recensement de la population. 1841-1975

        Listes nominatives (1841, [1881], 1921-1931, 1962-1975).

        Contient notamment  des feuilles récapitulatives (1954-1968).

        
        
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      Pêches 1960 - 1970
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        3 ES 86 8 - Organisation de la filière. [1960-1970]

        Règlementation : correspondance relative aux techniques de pêche, à la vente de poissons, au ramassage des araignées, à la délimitation de la zone côtière, à la pêche sous-marine.

        Contient également une liste des patrons pêcheurs [1960-1970].

        
        
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        3 ES 86 9 - Ostréiculture. 1963

        Listes des souscripteurs de parc à huîtres.

        
        
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      Subsistances 1842 - 1878
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        3 ES 86 10 - Approvisionnement. 1842-1878

        Correspondance relative à l'approvisionnement de l'île et au cabotage.

        
        
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      Statistique 1962 - 1962
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        3 ES 86 11 - Statistique générale. 1962

        Questionnaire de l'enquêteConstruction publique(s.d.), questionnaire des communes de moins de 2000 habitants.

        
        
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    Série G - Contributions, administrations financières 1838 - 1975
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      Impôts directs 1839 - 1975
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        Cadastre 1839 - 1975
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          3 ES 86 12 - Plan cadastral. 1839
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          3 ES 86 13 - État de sections des propriétés bâties et non bâties. [1840]

          Section J à M et copie manuscrite des sections K à M.

          
          
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          3 ES 86 14 - Propriétés non bâties. [1876]

          Liste des propriétaires de fossés à partir de la naissance du courtil du bourg et se prolongeant le long du chemin du Béniguet et jusqu'au Port Navalo.

          
          
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          3 ES 86 15 - État des propriétés bâties existant au 1erjuillet 1884. 1884
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          3 ES 86 16 - Matrice des propriétés foncières. 1893-1910

          Comprend une table des augmentations et des diminutions et une table alphabétique des propriétaires.

          
          
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          Matrices cadastrales des propriétés non bâties. 1914 - 1975
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            3 ES 86 17 - Folios 1-492.
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            3 ES 86 18 - Folios 493-619.

             

             

            
            
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        Contributions directes  1840 - 1966
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          3 ES 86 19 - Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres. 1931-1966

          Copie de la matrice générale.

          
          
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          3 ES 86 20 - Répartition des contributions directes entre l’État, le département et la commune. 1950-1960

          Résumé du rôle (1950, 1953, 1958, 1959), avertissements pour l'acquit des taxes des prestations (1960).

          
          
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          3 ES 86 21 - Réclamations. 1840, 1853

          Correspondance.

          
          
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      Relations avec les autres administrations et contributions indirectes 1838 - 1892
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        Contributions indirectes. 1838 - 1889
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          3 ES 86 22 - Boissons. 1847-1883

          Vente au détail : demandes de dégrèvements, correspondance préfectorale.

          
          
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          3 ES 86 23 - Débit de tabac.  1838-1889

          Installation : arrêté de nomination de Brigitte Le Gurun (1838), correspondance (1889).

          
          
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        3 ES 86 24 - Bateau-poste. 1892

        Conservation du port d'attache : pétition adressée au député Guillo du Bodan.

        
        
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    Série H - Affaires militaires 1846 - 1923
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      Recrutement 1850 - 1850
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        3 ES 86 25 - Ordre d'appel. 1850

         Ambroise Uzenot : correspondance relative à la feuille de route.

        Commentaires :

        Ambroise Uzenotest  originaire de Pontivy et travaille à Houat.

        Personne : Uzenot, Ambroise (26 juillet 1829-?)

        
        
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      Administration militaire 1846 - 1893
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        3 ES 86 26 - Fort militaire. 1847-1893

        Achats de terrains par le ministère de la Guerre : extraits des délibérations municipales et correspondance (1847-1857).

        Démilitarisation du fort :  inventaire des objets et du matériel d'exploitation de la place de Houat-Hoëdic (1873), procès-verbal d'adjudication à Ferdinand Le Roux (1893).

        Personne : Le Roux, Ferninand (23 janvier 1842-?)

        
        
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        3 ES 86 27 - Terrains militaires. 1855-1876

        Servitudes : autorisation de construction accordée à Jean Le Gurun et Sébastien Le Fur (1855), à Marie-Magdeleine Le Fur (1858).

        Locations : extraits des délibérations municipales, convention de concession temporaire, procès-verbal d'affermage (1875-1876), plan calque de la délimitation du fort, de l'implantation de la batterie et des plans de tir (s.d.).

        
        
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        3 ES 86 28 - Troupes en garnison. 1846

        Transport : avis d'adjudication pour le service du génie militaire entre les îles d'Houat, Hoëdic et Belle-Île.

        
        
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      Mesures d'exception et faits de guerre 1923 - 1923
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        Guerre 1914-1918 1923 - 1923
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          3 ES 86 29 - Morts pour la France. [1923]

          Listes nominatives.

          
          
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    Série I - Police, hygiène publique, justice 1845 - 1965
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      Police locale 1845 - 1954
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        3 ES 86 30 - Débit de boissons. 1954

        Inscriptions : demande d'immatriculation au registre du commerce de René Le Roux, demande d'affiliation à une caisse de vieillesse.

        
        
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        3 ES 86 31 - Police rurale. 1905-1926

        Pacage des animaux : arrêtés relatifs à l'interdiction de faire paître plus d'une chèvre, plaintes et arrêté préfectoral annulant l'arrêté municipal.

        
        
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        Police de la navigation. 1845 - 1887
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          3 ES 86 32 - Naufrages et bris de mer. 1845-1876

          Naufrage du lougreLe Jeune Henri de Fécamp: correspondance (1845).

          Naufrage du lougreLe père de famille: procès-verbal de sauvetage, procès-verbal d'échouement (1852).

          Naufrage du chasse-maréeLa Fourny: procès-verbal de vente d'épaves (1853).

          Naufrage du brig anglaisVibilia: correspondance relative à la recherche de la chaloupe (1859).

          Naufrage d'un bateau norvégien : correspondance (1873).

          Naufrage duJules-Félix: frais de sauvetage (1876).

          Contient également un carnet relatif aux...

          ...

          Naufrage du lougreLe Jeune Henri de Fécamp: correspondance (1845).

          Naufrage du lougreLe père de famille: procès-verbal de sauvetage, procès-verbal d'échouement (1852).

          Naufrage du chasse-maréeLa Fourny: procès-verbal de vente d'épaves (1853).

          Naufrage du brig anglaisVibilia: correspondance relative à la recherche de la chaloupe (1859).

          Naufrage d'un bateau norvégien : correspondance (1873).

          Naufrage duJules-Félix: frais de sauvetage (1876).

          Contient également un carnet relatif aux marchandises trouvées en mer (1849-1853). Au dos de ce  carnet, se trouve la liste des veuves ayant droit à un secours [1853].

          

          Commentaires :

          Lors du sauvetage duPère de famille,le syndic des gens de mer constate la présence de fusils dans les caisses.

          
          
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          3 ES 86 33 - Inscription maritime. 1845-1887

          Irrégularité des équipages des chaloupes  : rapport et note (1875), décision du préfet maritime  (1887), correspondance (1845).

          
          
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      Hygiène publique et salubrité 1896 - 1965
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        3 ES 86 34 - Vaccinations et revaccinations. 1938-1943

        Listes annuelles nominatives.

        
        
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        3 ES 86 35 - Prophylaxie des maladies contagieuses. [1965]

        Campagne de lutte contre la tuberculose de l'année 1964-1965 : affiche.

        Commentaires :

        Dessin de Pierre Bequet.

        
        
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        3 ES 86 36 - Épidémie. 1896

        Typhoïde : correspondance adressée au préfet.

        Commentaires :

        Lettre incomplète.

        
        
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    Série K - Élections et personnel 1833 - 1983
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      Élections 1871 - 1983
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        Élections politiques 1871 - 1980
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          3 ES 86 37 - Listes électorales. 1914-1980

          Listes électorales (1914, 1921-1924, 1951-1953), tableaux de révisions et procès-verbaux de révisions (1953-1980).

          
          
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          3 ES 86 38 - Référendum. 1958

          Procès-verbal des opérations de vote.

          
          
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          3 ES 86 39 - Élections présidentielles. 1965-1974

          Procès-verbaux des opérations de vote (1965, 1969, 1974).

          
          
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          3 ES 86 40 - Élections sénatoriales. 1974

          Procès-verbal des opérations de vote.

          
          
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          3 ES 86 41 - Élection au Conseil de la République. 1952, 1958

          Procès-verbaux des opérations de vote.

          
          
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          3 ES 86 42 - Élections législatives. 1914-1968

          Procès-verbaux des opérations de vote, télégrammes (1951-1968), feuille d'émargement (1914).

          
          
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          3 ES 86 43 - Élections cantonales. 1871-1973

          Procès-verbaux des opérations de vote (1958, 1967, 1973), rapport relatif à la dénonciation d'irrégularité concernant l'élection du Général Trochu dans le canton de Belle-Île-en-Mer (1871).

          Personne : Trochu, Louis-Jules

          
          
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          3 ES 86 44 - Élections municipales. 1919-1977

          Procès-verbaux des opérations de vote (1925, 1977), procès-verbal d'installation du conseil (1945, 1953, 1977), liste d'émargement (1919).

          
          
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        Élections socioprofessionnelles 1945 - 1983
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          3 ES 86 45 - Élections consulaires. 1974-1979

          Correspondance préfectorale relative aux résultats (1974), liste électorale (1979).

          
          
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          3 ES 86 46 - Élections à la chambre de métiers. 1945-1977

          Listes électorales (1945-1977), tableaux de révision (1946-1977).

          
          
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          3 ES 86 47 - Élections à la chambre de commerce. 1955-1964

          Procès-verbaux des opérations de vote (1961, 1964), profession de foi (1955).

          
          
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          3 ES 86 48 - Élections au tribunal de commerce. 1946-1976

          Listes électorales (1946-1948, 1951, 1953-1958, 1976), procès-verbal des opérations de vote (1954).

          
          
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          3 ES 86 49 - Élections aux organismes sociaux. 1983

          Procès-verbal des opérations de vote, résultats [copies.

          
          
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      Personnel municipal 1833 - 1958
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        3 ES 86 50 - Garde champêtre. 1833-1953

        Création du poste : correspondance préfectorale (1833), extrait des délibérations municipales  et arrêté préfectoral relatif à la nomination de Roger Le Fur (1953).

        
        
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        3 ES 86 51 - Secrétaire de mairie. 1955-1958

        Traitement : correspondance préfectorale et extrait des délibérations municipales.

        
        
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        3 ES 86 52 - Gérante postale. 1953

        Relèvement de l'indemnité : extrait des délibérations municipales.

        
        
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    Série L - Finances de la commune 1848 - 1958
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      Comptabilité 1932 - 1958
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        3 ES 86 53 - Budgets et comptes. 1932-1958

        Budgets primitifs (1932-1950, 1953, 1958), chapitres additionnels (1932-1940), budgets supplémentaires (1942-1950, 1953, 1958).

        
        
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        3 ES 86 54 - Comptabilité du receveur. 1932-1957

        Comptes de gestion (1932-1950, 1957), recettes ordinaires des années 1935 à 1937 (1938), décompte pour servir de traitement au receveur (1939).

        
        
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      Revenus et charges de la commune 1848 - 1891
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        3 ES 86 55 - Revenus de la commune. 1840-1914

        Legs de Jean-Louis Le Gurudec aux communes pourvues de littoral maritime : lettres du notaire (1914). Réclamation au sujet de l'attribution de la part d'octroi qui revient à l'île : correspondance, extrait des délibérations municipales (1848-1850, 1891).

        Commentaires :

        Contient une affiche portant règlement de l'octroi de la commune du Palais (1840).

        
        
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    Série M - Édifices communaux, monuments et établissements publics - s.d.
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      Édifices publics - s.d.

      Sources complémentaires :

      Voir aussi en 3 ES 86 67, le dossier relatif à la construction d'un lavoir-abreuvoir dans le cadre des travaux d'alimentation en eau potable.

      
      
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        3 ES 86 56 - Travaux communaux. 1951-1956

        Financement : correspondance relative aux subventions.

        Contient notamment une lettre de Raymond Marcellin.

        
        
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        3 ES 86 57 - Logement du syndic des gens de mer. s.d.

        Travaux : plan calque de l'élévation du logement et plan d'ensemble.

        
        
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      Édifices du culte et cimetières 1836 - 1962
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        3 ES 86 58 - Église. 1846-1962

        Demande d'agrandissement : extrait des délibérations municipales, correspondance préfectorale (1846-1847).

        Réparations : correspondance relative à des demandes de secours (1850-1853).

        Réfection : devis, notice descriptive, marché, appel d'offres, plans, certificats de paiement, procès-verbal de réception des travaux, prêts (1961-1962).

        
        
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        3 ES 86 59 - Presbytère. 1836-1907

        Travaux de réparation : correspondance relative à une demande de secours (1836), à l'autorisation et au déroulement des travaux (1876), au financement par la fabrique (1883).

        Location : lettre du préfet (1907).

        
        
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        3 ES 86 60 - Cimetière. 1838

        Translation : extrait des délibérations municipales.

        
        
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      Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art 1865 - 1896
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        3 ES 86 61 - Écoles. 1865-1896

        Réparation : correspondance opposant l'instituteur et le recteur.

        
        
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    Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux 1846 - 1971
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      Travaux publics et voirie en général 1853 - 1960
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        3 ES 86 62 - Repères  géodésiques. 1958-1960

        Implantation : liste des points géodésiques (1958),  arrêté établissant une servitude, liste des propriétés frappées de servitude (1960).

         

        
        
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        3 ES 86 63 - Voirie urbaine. 1853

        Usurpation de la voie publique par François Gouzer : procès-verbal de gendarmerie, correspondance.

        
        
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        Petite voirie. 1931 - 1958
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          3 ES 86 64 - État des chemins vicinaux. 1938-1958

          États des travaux à exécuter (1938), tableaux des portions de chemins entretenus à l'état de viabilité (1956-1958).

          
          
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          3 ES 86 65 - Budgets et prestations. 1931-1953

          Budgets, chapitres additionnels et prestations de l'année (1931-1949, 1953).

          Collection lacunaire.

          
          
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      Moyens de transport et travaux divers 1878 - 1971
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        Alimentation en eau potable. 1878 - 1961
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          3 ES 86 66 - Travaux. 1878-1939

          Projet de construction de réservoirs : correspondance relative à la construction de deux réservoirs et installation d'une pompe (1878).

          Extension du réseau dans le bourg : extrait des délibérations municipales, correspondance relative au financement (1938-1939).

           

           

          
          
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          3 ES 86 67 - Lavoir-abreuvoir, citernes incendie et  puits situé à Len-er-Houet. 1953-1961

          Construction d'un lavoir-abreuvoir et aménagement du puits : devis estimatif relatif au puits et correspondance insistant sur le manque d'eau sur l'île (1953), dossier de projet d'aménagement du puits avec le lavoir-abreuvoir (1954).

          Construction de deux citernes enterrées : dossier de projet  (1954), bordereaux des prix (1955), demande d'aide financière(1961).

          
          
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        3 ES 86 68 - Moto-pompe. 1938-1956

        Achat et construction de son abri : extrait de délibérations municipales (1938), bon de commande (1956).

        Sources complémentaires :

        Voir aussi en 3 ES 67.

         

        
        
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        3 ES 86 69 - Électrification. 1950-1971

        Travaux généraux : correspondance relative aux difficultés d'alimentation en électricité (1950, 1963).

        Alimentation de la station de dessalage : dossier d'exécution (1971).

        
        
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      Navigation et régime des eaux 1846 - 1970
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        3 ES 86 70 - Port-abri de la pointe de Er-Bec. 1846-1955

        Construction : pétition et correspondance relative à l'urgence des travaux (1846-1914), dossier d'avant-projet (1951), extraits de délibération du conseil général relatifs au financement (1954-1955), correspondance (1954-1955).

        Commentaires :

        Le projet de 1951 vise au remplacement du port d'Er-Bec détruit par la tempête du 27 novembre 1951.

        
        
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        Port de Saint-Gildas. 1965 - 1970
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          3 ES 86 71 - Élargissement du môle nord et modification de la cale. 1967-1969

          Cahier des prescriptions spéciales (1968), correspondance relative au financement des travaux (1967-1968), plans (1967), procès-verbaux de réception définitive (1969).

          
          
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          3 ES 86 72 - Construction d'un terre-plein. 1967-1970

          Lettre d'un ingénieur des ponts et chaussées relative au financement (1970), plans (s.d.), plan du terre-plein (1967).

          
          
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          3 ES 86 73 - Construction de toilettes publiques. 1965-1968

          Correspondance (1965, 1968), pièces du dossier de l'avant-projet (1965).

          
          
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        3 ES 86 74 - Constructions provisoires.   1960-1970

        Correspondance relative à l'installation de chaînes de mouillage pour les plaisanciers (1960-1968), lettre relative aux constructions provisoires du groupement des pêcheurs artisans houatais (1970).

        
        
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        3 ES 86 75 - Écueil et rocher. 1873-1969

        Balisage de l'écueil de Men-Er-Houteliguet : correspondance (1873-1874).

        Écrêtement d'un rocher : convention de mise à disposition de personnel et matériel du 6emerégiment du génie (1969).

        
        
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        3 ES 86 76 - Concessions ostréicoles. 1964

        Motion du syndicat professionnel des marins pêcheurs de Quiberon (1964), cahier concernant les observations formulées au sujet de deux demandes de créations (1964).

        
        
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    Série P - Cultes 1806 - 1923
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      Culte catholique 1806 - 1923
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        Fabrique 1806 - 1923
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          3 ES 86 77 - Délibérations. 1806-1853

          Cahiers (1806-1830, 1831-1853),  liste des membres du conseil (s.d.).

          Commentaires :

          Le cahier de 1831 à 1853 contient également des décisions concernant la vie municipale.

          Particularités :

          Le cahier de 1831 à 1856 est restauré.

          
          
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          3 ES 86 78 - Comptabilité. 1824-1907

          Cahier de mémoire ou de comptes (1824-1830), demande préfectorale de présentation des comptes (1895), amende pour non présentation des comptes (1907), budgets (1905-1906).

          
          
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          3 ES 86 79 - Biens et propriétés. 1851-1923

          Possession : titres de propriétés, inventaires, correspondance (1851-1923).

          Contentieux : extraits de délibérations, extrait d'arrêté préfectoral, correspondance (1880-1909).

          
          
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          3 ES 86 80 - Boutique. 1877-1883

          Installation : traité entre le recteur et la congrégation des filles de Jésus pour la gestion de la boutique (1877), procès-verbal préfectoral de modification du règlement (1883).

           

          Commentaires :

          La modification porte également sur le fonctionnement de la cantine.

          
          
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      Archives diocésaines 1832 - 1893
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        3 ES 86 81 - Copies de documents provenant des archives diocésaines. 1832-1893

        Procès-verbaux des reliques de Saint-Gildas [copies] (1832, 1879, 1902), autorisation d'établir un chemin de croix [copie] (1840), décision de la fixation de la fête de Sainte-Agathe [copie] (1884), pièces comptables relatives aux travaux sur la cloche [copie] (1893), liste des recteurs [copie] (s.d.).

        
        
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    Série Q - Assistance et prévoyance 1833 - 1968
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      Bureau de bienfaisance 1912 - 1958
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        3 ES 86 82 - Création. 1912

        Décret ministériel du 31 mai 1912.

        
        
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        3 ES 86 83 - Comptabilité. 1933-1958

        Budgets primitifs, chapitres additionnels, comptes administratifs pour l'exercice de 1932 à 1935 et 1958, recettes des exercices 1935 à 1937.

        
        
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      Oeuvres charitables 1884 - 1884
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        3 ES 86 84 - Garderie d'enfants. 1884

        Création : réponse du préfet à la demande d'une garderie d'enfants tenue par une religieuse .

        
        
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      Établissements hospitaliers, hospitalisation 1955 - 1955
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        3 ES 86 85 - Sourds-muets. 1955

        Admission à la Chartreuse d'Auray : correspondance préfectorale relative à la participation financière d'une famille aux frais de pension.

        
        
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      Application des lois d'assistance et de prévoyance 1833 - 1968
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        3 ES 86 86 - Fonctionnement. 1965-1968

        Liste des délégués de l'administration (s.d.), correspondance relative à l'installation d'un appareil de radiographie (1965-1966) et au passage de l'assistante sociale  pour les marins sur l'île (1968), lettre de Christian Bonnet pour demander le passage d'un dentiste.

        
        
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        3 ES 86 87 - Secours pour l'île. 1833-[1950]

        Interventions : secours de l'administration des cultes à la paroisse de Houat (1833-1856), subvention du conseil général pour le règlement des dépenses d'assistance (s.d.) [1950].

        
        
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        3 ES 86 88 -  Marins et veuves de marin. 1953-1968

        Pensions et retraites : dossiers individuels d'ouverture de droits pour des accidents (1955-1963), de droits à la retraite (1953-1963) et de pension de veuves (1953-1968).

        
        
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        3 ES 86 89 - Assistance médicale gratuite. 1939-1954

        Admission : listes nominatives.

        Lacune : 1944

        
        
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    Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts 1966 - 1967
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      Instruction publique 1966 - 1967
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        3 ES 86 90 - Apprentissage maritime. 1966-1967

        Correspondance.

        
        
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    Série S - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes 1823 - 1963
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      3 ES 86 91 - Actes dressés par le recteur en l'absence de notaire sur l'île. 1823-1854

      Obligation d'Albin Le Gurun envers Joachim Renaud pour une somme de 400 francs (1823), testament olographe de Marie-Josephe Le Roy, veuve de Mathurin Le Fur (1840), partage entre Joseph Le Gurun et Marguerite Le Gurun d'une maison bâtie en commun au lieu-dit Le Coët (1851), donation de Barbe Gouzerh à Mathurin Le Gurun (1854).