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Minutes (01/05/1673, 21/03/1702, 30/09/1702, 3 p.) et expéditions (01/01/1764 à 31/12/1767, 32 p.) *.
Côtes-d'Armor
Finistère
Ille-et-Vilaine
Loire-Atlantique
Paris
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Morbihan
1532/1983
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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Allaire
1796/1920
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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Allaire (étude)
1848/1920
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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FOUESNEL, Jean-Marie (an X-1828)
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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Minutes
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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6 E 16199 -
Vendémiaire an X-jours complémentaires an X, 23 septembre 1801-22 septembre 1802,151 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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6 E 16200 -
Vendémiaire an XI-jours complémentaires an XI, 23 septembre 1802-23 septembre 1803, 231 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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6 E 16201 -
Vendémiaire an XII-jours complémentaires an XII, 24 septembre 1803-22 septembre 1804, 234 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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6 E 16202 -
Vendémiaire an XIII- jours complémentaires an XIII, 23 septembre 1804-22 septembre 1805, 123 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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6 E 16203 -
Vendémiaire an XIV, 23 septembre 1805-31 décembre 1806, 159 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
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6 E 16204 -
1er janvier 1807-31 décembre 1808, 116 p.
Lieu :
Morbihan
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6 E 16205 -
1er janvier 1809-31 décembre 1811, 196 p.
Lieu :
Morbihan
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6 E 16206 -
1812 , 207 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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6 E 16207 -
1813 , 194 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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6 E 16208 -
1er janvier 1814-31 décembre 1815, 318 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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6 E 16209 -
1er janvier 1816-31 décembre 1817, 341 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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6 E 16210 -
1er janvier 1818-31 décembre 1819, 296 p.
Lieu :
Morbihan
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minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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6 E 16211 -
1er janvier 1820-31 décembre 1821, 300 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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6 E 16212 -
1er janvier 1822-31 décembre 1823, 168 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
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6 E 16213 -
1er janvier 1824-31 décembre 1825, 262 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
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6 E 16214 -
1er janvier 1826-31 décembre 1827, 295 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
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6 E 16215 -
1er janvier 1828-28 septembre 1829, 224 p.
Lieu :
Morbihan
Type de document :
minute notariale / répertoire d'officier public ministériel
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