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  Morbihan 1532/1983

  Lieu : Morbihan

  Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

  
  
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    Malestroit 1770/1904

    Lieu : Morbihan

    Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

    
    
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      Malestroit (étude Moutiez et Laroze) 1793/1904

      Lieu : Morbihan

      Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

      
      
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        LOYER Jacques (1793-1809) 1793/1809

        Lieu : Morbihan

        Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          6 E 3597 - 1793-21 septembre 1794 (12 nivôse an I-an II) 1793-1794

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3598 - 22 septembre 1794-22 septembre 1795 (an III) 1794-1795

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3599 - 23 septembre 1795-21 septembre 1796 (an IV) 1795-1796

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : Loyer, Jacques Marie (notaire)

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3600 - 22 septembre 1796-21 septembre 1797 (an V) 1796

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3601 - 22 septembre 1797-21 septembre 1798 (an VI) 1797-1798

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3602 - 22 septembre 1798-22 septembre 1799 (an VII) 1798-1799

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3603 - 23 septembre 1799-22 septembre 1800 (an VIII) 1799-1800

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3604 - 23 septembre 1800-22 septembre 1801 (an IX) 1800-1801

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3605 - 23 septembre 1801-22 septembre 1802 (an X) 1801-1802

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3606 - 23 septembre 1802-22 septembre 1803 (an XI) 1802-1803

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3607 - 24 septembre 1803-23 septembre 1804 (an XII) 1803-1804

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3608 - 23 septembre 1804-22 septembre 1805 (an XIII) 1804-1805

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3609 - 23 septembre 1805-31 décembre 1806 (an XIV-1806) 1805-1806

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3610 - 1807 1807

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3611 - 1808 1808

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3612 - 1809 1809

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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        LOYER Jean-Marie-Alexandre (1810-1818) 1807/1818

        Lieu : Morbihan

        Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          6 E 3613 - 1810 1810

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3614 - 1811 1811

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3615 - 1812 1812

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3616 - 1813 1813

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3617 - 1814 1814

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3618 - 1815 1815

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3619 - 1816 1816

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3620 - 1817 1817

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3621 - janvier-juin 1818 1818

          Commentaires :

          Vt Me Colinaux, 1932

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 6501 - 1807-1809 1807-1809

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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        BONNEFOY François-Marie-Jean (1818-1823) 1818/1823

        Lieu : Morbihan

        Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          6 E 3622 - juillet-décembre 1818 1818

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : BONNEFOY (François-Marie-Jean)

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3623 - 1819 1819

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : BONNEFOY (François-Marie-Jean)

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3624 - 1820 1820

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : BONNEFOY (François-Marie-Jean)

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3625 - 1821 1821

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : BONNEFOY (François-Marie-Jean)

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3626 - 1822 1822

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : BONNEFOY (François-Marie-Jean)

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3627 - 1823 1823

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : BONNEFOY (François-Marie-Jean)

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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        LORANS Joseph-Auguste (1824-1837) 1824/1837

        Lieu : Morbihan

        Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          6 E 3628 - 1824 1824

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3629 - 1825 1825

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3630 - 1826 1826

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3631 - 1827 1827

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3632 - 1828 1828

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3633 - 1829 1829

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3634 - 1830 1830

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3635 - 1831 1831

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3636 - 1832 1832

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12828 - 1833-1834 1833-1834

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12829 - 1835-20 avril 1837 1835-1837

          Commentaires :

          Vt Me Moutiez, 1990

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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        GAYET Amédée-Joseph-Marie (1837-1866) 1837/1866

        Lieu : Morbihan

        Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          6 E 12830 - 27 avril 1837-1839 1837-1839

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12831 - 1840-1841 1840-1841

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12832 - 1842-1843 1842-1843

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12833 - 1844 1844

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12834 - 1845 1845

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12835 - 1846 1846

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12836 - 1847 1847

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12837 - 1848 1848

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12838 - 1849 1849

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12839 - 1850 1850

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12840 - 1851 1851

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12841 - 1852 1852

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12842 - Minutes (01/01/ 1853 à 31/12/1853, 339 p. ). 1853

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12843 - 1854 1854

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12844 - 1855 1855

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12845 - 1856 1856

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12846 - 1857 1857

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12847 - 1858 1858

          Commentaires :

          plans et ventes des communs

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12848 - 1859 1859

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12849 - 1860 1860

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12850 - 1861 1861

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12851 - 1862 1862

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12852 - 1863 1863

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12853 - 1864 1864

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12854 - 1865-1er février 1866 1865-1866

          Commentaires :

          Vers. Moutiez, fév. 1990

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : GAYET Amédée-Joseph-Marie

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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        PÉROTAUX Ange-François (1866-1867) 1866/1867

        Lieu : Morbihan

        Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          6 E 12855 - 2 février-décembre 1866 1866

          Commentaires :

          05/1866, Communs de Ruffiac

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12856 - janvier-10 septembre 1867 1867

          Commentaires :

          Vt Me Moutiez, 1990

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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        HÉMÉRY Théophile Charles (1867-1872) 1867/1872

        Lieu : Morbihan

        Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          6 E 12857 - 11 septembre 1867-1868 1867-1868

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12858 - 1869 1869

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12859 - 1870 1870

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12860 - 1871-juin 1872 1871-1872

          Commentaires :

          Vers. de Me MOUTIEZ

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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        COLINEAUX Firmin-Marie (1873-1899) 1874/1904

        Lieu : Morbihan

        Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          6 E 12861 - Répertoires (01/01/1874 à 23/04/1904, 2 cah. ). 1874-1904

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : Colineaux, Firmin (notaire)

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12861 - Répertoires (01/01/1874 à 23/04/1904, 2 cah. ). 1874-1904

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : Colineaux, Firmin (notaire)

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12862 - mai-décembre 1874 1874

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12863 - janvier-juin 1875 1875

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12864 - juillet-décembre 1875 1875

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12865 - janvier-juin 1876 1876

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12866 - juillet-décembre 1876 1876

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12867 - 1877 1877

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12868 - janvier-juin 1878 1878

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12869 - juillet-décembre 1878 1878

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12870 - janvier-juin 1879 1879

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12871 - juillet-décembre 1879 1879

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12872 - janvier-mai 1880 1880

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12873 - juin-décembre 1880 1880

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : Colineaux, Firmin (notaire)

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12874 - janvier-mai 1881 1881

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12875 - juin-décembre 1881 1881

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12876 - janvier-juin 1882 1882

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12877 - juillet-décembre 1882 1882

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12878 - janvier-juin 1883 1883

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12879 - juillet-décembre 1883 1883

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12880 - janvier-juin 1884 1884

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12881 - juillet-décembre 1884 1884

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12882 - janvier-juin 1885 1885

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12883 - juillet-décembre 1885 1885

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12884 - janvier-juin 1886 1886

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12885 - juillet-décembre 1886 1886

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12886 - janvier-juin 1887 1887

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12887 - juillet-décembre 1887 1887

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12888 - janvier-juin 1888 1888

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12889 - juillet-décembre 1888 1888

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12890 - janvier-juin 1889 1889

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12891 - juillet-décembre 1889 1889

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12892 - janvier-juin 1890 1890

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12893 - juillet-décembre 1890 1890

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12894 - janvier-juin 1891 1891

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12895 - juillet-décembre 1891 1891

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12896 - janvier-mai 1892 1892

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12897 - juin-décembre 1892 1892

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12898 - 1893 1893

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12899 - janvier-juin 1894 1894

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12900 - juillet-décembre 1894 1894

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12901 - 1895 1895

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12902 - janvier-juin 1896 1896

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12903 - juillet 1896-juin 1897 1896-1897

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12904 - juillet-décembre 1897 1897

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12905 - janvier-mai 1898 1898

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12906 - juin-décembre 1898 1898

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12907 - janvier-juin 1899 1899

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 12908 - juillet-décembre 1899 1899

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Lieu : Malestroit / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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      Carentoir (étude 1 rattachée à l'étude Moutiez et Laroze) 1792/1796

      Lieu : Morbihan

      Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

      
      
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        RAULT François (1792-1796) 1792/1796

        Lieu : Morbihan

        Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          6 E 3729 - janvier-20 septembre 1792 1792

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : RAULT François

          Lieu : Carentoir / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3730 - 21 septembre 1792-22 septembre 1795 (an I-an III) 1792-1795

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : RAULT François

          Lieu : Carentoir / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3731 - 23 septembre 1795-21 septembre 1796 (an IV) 1795-1796

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : RAULT François

          Lieu : Carentoir / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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      Caro (étude 2 rattachée à l'étude Moutiez et Laroze) 1796/1800

      Lieu : Morbihan

      Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

      
      
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        RAULT François (1796-1800) 1796/1800

        Lieu : Morbihan

        Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          6 E 3732 - 22 septembre 1796-21 septembre 1797 (an V) 1796-1797

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : RAULT François

          Lieu : Caro / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3733 - 22 septembre 1797-21 septembre 1798 (an VI) 1797-1798

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : RAULT François

          Lieu : Caro / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3734 - 22 septembre 1798-22 septembre 1799 (an VII) 1798-1799

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : RAULT François

          Lieu : Caro / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3735 - 23 septembre 1799-22 septembre 1800 (an VIII) 1799-1800

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : RAULT François

          Lieu : Caro / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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      Tréal (étude 3 rattachée à l'étude Moutiez et Laroze) 1800/1804

      Lieu : Morbihan

      Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

      
      
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        RAULT François (1800-1804) 1800/1804

        Lieu : Morbihan

        Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          6 E 3736 - 23 septembre 1800-22 septembre 1801 (an IX) 1800-1801

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : RAULT François

          Lieu : Carentoir (Résidence à Tréal) / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3737 - 23 septembre 1801-22 septembre 1802 (an X) 1802-1803

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : RAULT François

          Lieu : Carentoir (Résidence à Tréal) / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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          6 E 3738 - 23 septembre 1802-23 septembre 1803 (an XI) 1802-1803

          Classement :

          Classement provisoire a reprendre

          Personne : RAULT François

          Lieu : Carentoir (Résidence à Tréal) / Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel