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  Morbihan 1532/1983

  Lieu : Morbihan

  Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

  
  
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    Ménéac 1766/1954

    Lieu : Morbihan

    Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

    
    
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      Étude Frin-Desmot 1797/1954

      Lieu : Morbihan

      Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

      
      
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        MESNARD Pierre François (1847-1853) 1847/1854

        Les minutes de maître Mesnard, en mauvais état, ne sont pas communicables.

        Personne : Mesnard, Pierre François (notaire)

        Lieu : Morbihan

        Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          Répertoires 1847/1854

          Lieu : Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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            6 E 12485 - 5 novembre 1847-22 mai 1854 1847-1854

            Contient les répertoires de maître Mesnard (5 novembre 1847-22 septembre 1853) et de maître Perret (7 juillet 1853-22 mai 1854).

            Particularités :

            Communicable en présidence (2018).

            Lieu : Ménéac / Morbihan

            Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

            
            
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          Minutes 1847/1851

          Lieu : Morbihan

          Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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            6 E 25882 - 1847-1848 1847-1848

            Lacune : février 1848.

            Particularités :

            Incommunicable, mauvais état (2018).

            Lieu : Morbihan

            Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

            
            
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            6 E 12486 - 1849-1850 1849-1850

            Particularités :

            Incommunicable, mauvais état (2018).

            Classement :

            Classement provisoire a reprendre

            Personne : MESNARD Pierre-François-Nicolas

            Lieu : Ménéac / Morbihan

            Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

            
            
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            6 E 12487 - janvier-20 septembre 1851 1851

            Particularités :

            Incommunicable, mauvais état (2018).

            Classement :

            Classement provisoire a reprendre

            Personne : MESNARD Pierre-François-Nicolas

            Lieu : Ménéac / Morbihan

            Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

            
            
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        PERRET Élie Ange Gabriel François (1853-1895) 1853/1895

        Personne : Perret, Élie Ange Gabriel François (notaire)

        Lieu : Morbihan

        Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

        
        
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          Répertoires 1854/1892

          Pour les actes du 7 juillet 1853 au 22 mai 1854, se reporter au répertoire commencé par maître Mesnard, sous la cote 6 E 12485.

          Lieu : Morbihan

          Type de document : répertoire d'officier public ministériel / minute notariale / répertoire d'officier public ministériel

          
          
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            6 E 12488 - 23 mai 1854-13 janvier 1888 1854-1888

            Particularités :

            Incommunicable ou communicable en présidence selon les registres (2018).

            Classement :

            Classement provisoire a reprendre

            Lieu : Ménéac / Morbihan

            Type de document : minute notariale / répertoire d'officier public ministériel / répertoire d'officier public ministériel