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Chambre de métiers et de l'artisanat

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Chambre de métiers et de l'artisanat
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs au fonctionnement de la chambre et à ses missions. On y trouve également les missions temporaires de la Chambre de métiers pendant la seconde guerre mondiale.

  • Mode de classement

    Ce versement du 30 juin 2011 est complété par les archives de la Chambre de métiers conservées auparavant dans le fonds 2 W.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 30 juin 2011

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont librement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan / Vannes
  • Descripteurs organismes
    Chambre de métiers et de l'artisanat du Morbihan
  • Descripteurs matières
    artisan