Imprimer cette page

Chambre de métiers et de l'artisanat

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Nom du producteur

    Chambre de métiers et de l'artisanat
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs au fonctionnement de la Chambre de métiers et de l'artisanat et notamment du service économique et des documents relatifs à la communication.

    On trouve également des archives provenant des différentes missions de la chambre de métiers et de l'artisanat à savoir la création, le développement et la transmission d'entreprises, l'étude et la promotion de l'artisanat ainsi que l'apprentissage et la formation professionnelle.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 20 avril 2012

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant du respect de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la cloture du dossier. Les autres documents sont immédiatement communicables.

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan / Vannes
  • Descripteurs organismes

    Chambre de métiers et d'artisanat du Morbihan
  • Descripteurs matières

    artisan