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Cahiers de l'an III à an IV, de l'an X à 1838
3 cahiers.
Registre (an IX-1832), extraits (1828, 1837, 1847, 1849, 1858, 1888-1950).
Réponse du préfet relative à la recommandation deThéodose Angelo Hesnarden qualité d'éclusier.
Décret impérial du 3 décembre 1892.
Inventaire (1850), procès-verbaux de récolement (1860, 1869, 1969).
États statistiques annuels.
Listes de dénombrements (1836-1975), instruction relative au dénombrement (1846), livret alphabétique des professions (1861).
Arrêté préfectoral.
Liste des ateliers, usines, manufactures.
Arrêté municipal.
Questionnaire.
Registre des cultures, bulletins de déclarations, statistiques et plan de ravitaillement.
Procès-verbaux du pesage (1848-1901) et situation de récoltes (1866).
États de déclaration de cultures, circulaire relative aux primes, liste nominative d'agriculteurs.
Création : correspondance.
Primes d'encouragement : correspondance
Indemnisation : liste des membres de la commission, état de la répartition des aides (1893-1894), état des sinistres (1894-1901).
Instauration : correspondance (an XIII).
Création d'un marché aux veaux : correspondance (1845), renseignements (1849).
Foires hors communes : extrait de délibération des communes de Saint-Jean-la-Poterie, de La Chapelle-Gaceline et de Carentoir (1892- 1893).
Registre.
Concerne les grains, le beurre, les poulets, les chapons, les châtaignes, le foin et la paille.
Projet d'établissement d'un pont à bascule : plan, devis.
Nomination : arrêté préfectoral.
États de sections des propriétés bâties et non bâties (s. d.), procès-verbal de la division des sections en canton, triages, lieux-dits et quartiers (1839).
Livre des mutations de propriétés.
Contient une table des propriétaires et une table des augmentations et diminutions.
Copies de la matrice générale.
Contient également des matrices de rôle de la commune de Caden pour l'an V.
État des portes et fenêtres (an VII), état des traitements des fonctionnaires et salariés publics (an VII), état des contributions somptuaires (an X), état du contingent de la commune et de l'adjudication des contributions des portes et fenêtres (an XI).
Contient également les taxes sur les voitures, chevaux et chiens.
Présence également d'un état des taxes sur les loyers (1821, 1822).
Lacunes des années 1870-1873, 1890 et 1895.
Listes (1870, 1873-1878, 1881).
Tableaux de répartition du produit des rôles entre la commune et le département.
État-matrice des habitants de la commune passibles des prestations.
Création : lettre du maire adressée au préfet pour la mise en place du service postal.
Correspondance et instructions.
Tableaux (1819,1821, 1826, 1828, 1830, 1832-1833, 1835, 1837-1842, 1845-1900).
Éat de recensement des hommes appartenant aux classes 1855 à 1866 (loi du 27 juillet 1872).
États.
Procès-verbal d'état des lieux de la maison louée pour caserne provisoire.
Extrait de tableaux récapitulatif (1875-1929), correspondance (1848).
Recensements et mobilisation : tableaux, correspondance.
Dévastation d'un carré de choux par un batelier itinérant : lettre du maire de Saint-Congard au procureur impérial, rapport de gendarmerie, correspondance.
Adjudication : cahier des charges.
Cahier d'enregistrement (an IV-an VI), passeport individuel (1809, 1812-1871).
Registre de délivrance.
État.
Nomination : extrait d'arrêté préfectoral.
Lacunes : 1842 et 1844.
Lacunes : 1856, 1875.
Procès-verbaux d'élection pour le Sénatus-consulte (1852) et plébiscites (1851 ; 1870.
Procès-verbaux d'élection.
Procès-verbaux d'élection, liste d'émargement.Lacunes : 1919.
Procès-verbaux d'élection, liste d'émargement, correspondance.
Procès-verbaux d'élection, extraits de délibération relatifs à l'installation et dissolution du conseil (1832-1935), arrêtés préfectoraux relatifs à la dissolution du conseil municipal (1852), correspondance.
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