Présentation des notices

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  Séries modernes (postérieures à 1790) 1798 - 1986
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    Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux 1861 - 1977
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      Travaux publics et voirie en général 1861 - 1977
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        Petite voirie 1861 - 1977
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          3 ES 202 91 - Budgets des chemins vicinaux. 1861-1949

          Budgets (1861-1949), chapitres additionnels (1912-1949).

          
          
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          3 ES 202 92 - Emprunts et impositions extraordinaires, subventions pour les chemins vicinaux et ruraux. 1880-1961

          Autorisation préfectorale de contracter un emprunt (1880, 1887), accord de prêt (1954-1955), accord de la commission départementale (1961).

          
          
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          3 ES 202 93 - Taxe de prestation des chemins vicinaux. 1903-1912

          Rôles.

          
          
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          3 ES 202 94 - États de classement des chemins vicinaux. 1861-1960

          Tableaux annuels(1861, 1867, 1908), liste des chemins vicinaux incorporés dans la voirie communale (1960).

          
          
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          3 ES 202 95 - Chemins vicinaux ordinaires n° 1  à 5. 1886-1956

          Chemin n°1, élargissement : extraits des délibérations de la commission départementale (1886), acte d'échange de parcelles avec Michel François (1897).

          Chemins n°1 et 2 : plan d'ensemble  et détaillé (1886), rapport du maire (1895), devis estimatif (1897), autorisation préfectoral d'imposition extraordinaire (1897, 1902).

          Chemin n°3 : plan détaillé (1886).

          Chemin n°4, classement : plan détaillé (1886), approbation de classement de la commission départementale (1886, 1892), autorisation...

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          Chemin n°1, élargissement : extraits des délibérations de la commission départementale (1886), acte d'échange de parcelles avec Michel François (1897).

          Chemins n°1 et 2 : plan d'ensemble  et détaillé (1886), rapport du maire (1895), devis estimatif (1897), autorisation préfectoral d'imposition extraordinaire (1897, 1902).

          Chemin n°3 : plan détaillé (1886).

          Chemin n°4, classement : plan détaillé (1886), approbation de classement de la commission départementale (1886, 1892), autorisation préfectorale d'imposition extraordinaire (1900).

          Chemin n°5, classement : approbation de classement de la commission départementale (1886), correspondance (1956).

          

          
          
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          3 ES 202 96 - Chemins ruraux. 1956-1977

          Chemin rural de Rochefort : demande de subvention (1956-1957).

          Chemin rural de La Née : promesse de vente (1959).

          Chemin rural de Pont-Roalin : demande de subvention (1963-1965).

          Chemin rural de Dolivet : demande alignement (1977).

          
          
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          3 ES 202 97 - Syndicat intercommunal pour la construction et l'entretien des chemins ruraux. 1952-1973

          Fonctionnement : comptes rendus (1952), garantie d'emprunt par les communes y adhérentes (1972), projet de budget (1973).

           

          
          
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        Grande voirie 1903 - 1966
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          3 ES 202 98 - Route nationale 12. 1903

          Travaux : plan des carrières.

          
          
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          3 ES 202 99 - Chemin départemental n°166. 1955-1966

          Travaux : approbation du projet d'élargissement (1955), extrait des délibérations de la commission du bureau d'aide social cédant gratuitement une parcelle des terres (1966).

          
          
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        Voirie privée 1976 - 1976
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          3 ES 202 100 - Lotissement communal. 1976

          Construction : plan.

           

          Commentaires :

          Le lotissement borde les chemins ruraux du Puits et de Cado.