Présentation des notices

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  Séries modernes (postérieures à 1790) 1798 - 1986
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    Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux 1861 - 1977
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      Travaux publics et voirie en général 1861 - 1977
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        Petite voirie 1861 - 1977
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          3 ES 202 94 - États de classement des chemins vicinaux. 1861-1960

          Tableaux annuels(1861, 1867, 1908), liste des chemins vicinaux incorporés dans la voirie communale (1960).

          
          
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          3 ES 202 95 - Chemins vicinaux ordinaires n° 1  à 5. 1886-1956

          Chemin n°1, élargissement : extraits des délibérations de la commission départementale (1886), acte d'échange de parcelles avec Michel François (1897).

          Chemins n°1 et 2 : plan d'ensemble  et détaillé (1886), rapport du maire (1895), devis estimatif (1897), autorisation préfectoral d'imposition extraordinaire (1897, 1902).

          Chemin n°3 : plan détaillé (1886).

          Chemin n°4, classement : plan détaillé (1886), approbation de classement de la commission départementale (1886, 1892), autorisation...

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          Chemin n°1, élargissement : extraits des délibérations de la commission départementale (1886), acte d'échange de parcelles avec Michel François (1897).

          Chemins n°1 et 2 : plan d'ensemble  et détaillé (1886), rapport du maire (1895), devis estimatif (1897), autorisation préfectoral d'imposition extraordinaire (1897, 1902).

          Chemin n°3 : plan détaillé (1886).

          Chemin n°4, classement : plan détaillé (1886), approbation de classement de la commission départementale (1886, 1892), autorisation préfectorale d'imposition extraordinaire (1900).

          Chemin n°5, classement : approbation de classement de la commission départementale (1886), correspondance (1956).

          

          
          
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          3 ES 202 96 - Chemins ruraux. 1956-1977

          Chemin rural de Rochefort : demande de subvention (1956-1957).

          Chemin rural de La Née : promesse de vente (1959).

          Chemin rural de Pont-Roalin : demande de subvention (1963-1965).

          Chemin rural de Dolivet : demande alignement (1977).

          
          
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          3 ES 202 97 - Syndicat intercommunal pour la construction et l'entretien des chemins ruraux. 1952-1973

          Fonctionnement : comptes rendus (1952), garantie d'emprunt par les communes y adhérentes (1972), projet de budget (1973).

           

          
          
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        Grande voirie 1903 - 1966
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          3 ES 202 98 - Route nationale 12. 1903

          Travaux : plan des carrières.

          
          
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          3 ES 202 99 - Chemin départemental n°166. 1955-1966

          Travaux : approbation du projet d'élargissement (1955), extrait des délibérations de la commission du bureau d'aide social cédant gratuitement une parcelle des terres (1966).

          
          
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        Voirie privée 1976 - 1976
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          3 ES 202 100 - Lotissement communal. 1976

          Construction : plan.

           

          Commentaires :

          Le lotissement borde les chemins ruraux du Puits et de Cado.

          
          
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      Moyens de transport et travaux divers 1973 - 1977
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        3 ES 202 101 - Énergie électrique et réseau téléphonique. 1973-1977

        Distribution : dossiers d'établissements de lignes électriques (1973, 1975, 1977), note d'informations concernant la desserte téléphonique des lotissements (1974).

        Contient un schéma de l'éclairage public (s.d.).

        
        
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      Navigation et régime des eaux 1862 - 1960
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        3 ES 202 102 - Ruisseaux et moulins. 1862-1902

        Curage de ruisseaux : arrêtés préfectoraux relatifs au ruisseau de Raymond (1862), d'Olivet de de la Coudray (1900, 1902).

        Prise d'eau des moulins : règlement d'eau du moulin de la Touche (1863, 1866), enquête publique pour une  prise d'eau dans le bief de Lanée sur la rivière d'Oust (1871).

        
        
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        3 ES 202 103 - Bac de Lanée, adjudication. 1907

        Adjudication : rapport des Ponts et Chaussées relatif à l'infructuosité de l'adjudication, correspondance.

        
        
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        3 ES 202 104 - Alimentation en eau potable. 1960

        Travaux : lettres préfectorales relatives à une subvention  (1960), enquête sur les travaux  à effectuer (s.d.), plan des canalisations (s.d.).

        
        
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    Série P - Cultes 1820 - 1930
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      3 ES 202 105 - Paroisse. 1820

      Érection en succursale : extrait de l'ordonnance du roi.

      
      
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      3 ES 202 106 - Fabrique. 1881-1930

      Fonctionnement : comptes pour les années 1880 et 1881, décret ministériel relatif à l'attribution de biens ecclésiastiques (1911), extrait de délibérations du conseil municipal relatif au renouvellement du bail des biens de l'ancienne fabrique (1930).

      
      
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    Série Q - Assistance et prévoyance 1840 - 1978
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      Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence 1840 - 1978