Imprimer cette page

SAINT-PERREUX - Archives communales déposées

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Présentation du producteur

    Le territoire de la commune de Saint-Perreux est situé sur la rive droite de l'Oust, à l'est du département du Morbihan, à la limite du département d'Ille-et-Vilaine, à 2  au nord de Redon. Les communes limitrophes sont  Bains-sur-Oust et Redon en Ille-et-Vilaine, Saint-Jean-la-Poterie, Allaire...

     ...  
  • Présentation du contenu

    Le fonds est constitué de documents produits par la commune, dans le cadre de son activité de 1728 à 1972. Il contient les registres de délibérations municipales (1814-1964),le plan cadastral (1812) accompagné de l'état de sections et des matrices cadastrales, les recensements de la population (1886-1946). Il est également constitué de documents concernant l'administration militaire, les périodes de guerre, la police locale, les biens communaux, la voirie, l'assistance et l'instruction publique.

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts...

     ...  
  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries désignées par les lettres de l'alphabet et organisées chronologiquement : séries AA à II pour les archives antérieures...

     ...  
  • Modalités d'entrée

    Dépôt initial en 1953, complété en 2014.

  • Autres instruments de recherche

    ROSENZWEIG (Louis), ESTIENNE (Charles). Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles, série E, supplément, 2e partie. Vannes : Galles. 1888. Tome V, p.128.

    Louis Rosenzweig, archiviste départemental, a effectué à la fin du XIXe siècle, le relevé des...

     ...  
  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet


    Conformément au code du patrimoine en vigueur, les documents contenus dans ce fonds sont immédiatement communicables, sous réserve de l'application de délais spéciaux.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographies sans flash) sous réserve que leur état le permette.

  • Sources complémentaires

    Pour retracer l'histoire de la paroisse et commune de Saint-Perreux ainsi que celle de ses habitants, l'étude des fonds communaux déposés peut s'accompagner de la consultation des fonds suivants :

    Sources internes :

    Série B - Cours et juridictions antérieurs à 1790.
    En série B 3669,  est ...

     ...  
  • Bibliographie

    LE FLOHIC (collectif). Le patrimoine des communes du Morbihan. Charenton-le-Pont : Flohic Éditions. 1996. Tome I, pp. 53-55.


    LE MENE (Joseph-Marie). Histoire des paroisses du diocèse de Vannes. Vannes : Galles. 1896. Tome II, pp. 438-440.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Saint-Perreux (Morbihan, France)