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Archives communales de Saint-Servant (1791-1952)
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Séries modernes (postérieures à 1790)
Série D - Administration générale de la commune
Série F - Population, économie sociale, statistique
Série G - Contributions, administrations financières
Série H - Affaires militaires
Série I - Police, justice, hygiène publique
Série K - Élections et personnel
Série L - Finances de la commune
Série M - Édifices communaux, monuments et établissements publics
Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux
Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Série P - Cultes
Série Q - Assistance et prévoyance
Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
Présentation des notices
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3 ES 236/1-79 -
Séries modernes (postérieures à 1790)
1791-1952
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3 ES 236/1-6 -
Série D - Administration générale de la commune
an IX-1908
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3 ES 236/1-5 -
Conseil municipal
an IX-1884
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3 ES 236/1-5 -
Registres des délibérations.
an IX-1884
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3 ES 236/5 -
1852 (21 août)-1884 (21 décembre). 1852 (21 août)-1884 (21 décembre).
Données techniques :
Registre
Type de document :
délibération
Réalisé avec
Ligeo Archives
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