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Archives communales de Saint-Servant (1791-1952)
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Séries modernes (postérieures à 1790)
Série D - Administration générale de la commune
Série F - Population, économie sociale, statistique
Série G - Contributions, administrations financières
Série H - Affaires militaires
Série I - Police, justice, hygiène publique
Série K - Élections et personnel
Série L - Finances de la commune
Série M - Édifices communaux, monuments et établissements publics
Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux
Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Série P - Cultes
Série Q - Assistance et prévoyance
Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
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3 ES 236/1-79 -
Séries modernes (postérieures à 1790)
1791-1952
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3 ES 236/46-51 -
Série I - Police, justice, hygiène publique
an VI-1919
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3 ES 236/48-50 -
Police générale
an VI-1853
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3 ES 236/49 -
Délivrance d'un passeport gratuit.
1853
Sujet :
police administrative
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