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  Administration générale 1794-2000

  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

  
  
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    Syndicats 1967-1997

    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

    
    
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      12 HDEPOT 2 34 - Commission médicale consultative. 1975-1985

      Procès-verbaux de séance, pièces annexes, correspondance.

      Lacunes : 1976-1979

      Délai de communicabilité :

      50 ans (protection de la vie privée).

      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      
      
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      12 HDEPOT 2 35 - Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. 1980-1985

      Procès-verbaux de séance, correspondance.

      Lacunes : 1981

      Jusqu'en 1982 ces comités sont nommés "comités d'hygiène et de sécurité".

      Délai de communicabilité :

      50 ans (protection de la vie privée).

      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      
      
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      12 HDEPOT 2 36 - Comité technique paritaire. 1980-1989

      Procès-verbaux de séance, délibérations, pièces annexes, correspondance.

      Délai de communicabilité :

      50 ans (protection de la vie privée).

      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      
      
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      Commissions paritaires locales et départementales. 1967-1995

      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

      
      
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        Fonctionnement. 1990-1995

        Circulaires, extraits de délibérations, procès-verbaux de réunion, tableaux d'avancement, convocations, correspondance.

        Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

        
        
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          12 HDEPOT 2 37 - 1965-1989

          Lacunes : 1967 à 1969

          Délai de communicabilité :

          50 ans (protection de la vie privée).

          Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

          
          
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          12 HDEPOT 2 38 - 1990-1995 1990-1995

          Délai de communicabilité :

          50 ans (protection de la vie privée).

          Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

          
          
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        12 HDEPOT 2 39 - Élections. 1967-1992

        Circulaires, arrêtés, extraits de délibérations, procès-verbaux de dépouillement et de réunions, listes de élus, des électeurs et des candidats, notes de service, correspondance.

        Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

        
        
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      12 HDEPOT 2 40 - Organismes syndicaux. 1973-1997

      Comptes rendus de réunion, extraits de journaux, notes de service, préavis de grève, bulletins d'information, affichettes, pétition, correspondance.

      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)