Centre hospitalier du Palais

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Personnel 1932-2009
Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  12 HDEPOT 2 1 - Registre matricule 1932-1960
  Contient également la liste des membres de la commission administrative (1932-1955).
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Dossiers individuels. 1947-2009
  Décisions, contrats de recrutement, avancements, bulletins de paie, récapitulatifs annuels des rémunérations, cartes d'affiliation à la sécurité sociale, fiches de notation, avis d'arrêt maladies, demandes de congés, pièces réglementaires (questionnaires, actes de naissance, de décès, de mariage, de divorce, diplômes), dossier de demande de retraite, d'invalidité, correspondance.
  
  Les dossiers sont classés par année de naissance puis par ordre alphabétique pour chaque année.
  
  Les femmes sont...
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  Décisions, contrats de recrutement, avancements, bulletins de paie, récapitulatifs annuels des rémunérations, cartes d'affiliation à la sécurité sociale, fiches de notation, avis d'arrêt maladies, demandes de congés, pièces réglementaires (questionnaires, actes de naissance, de décès, de mariage, de divorce, diplômes), dossier de demande de retraite, d'invalidité, correspondance.
  
  Les dossiers sont classés par année de naissance puis par ordre alphabétique pour chaque année.
  
  Les femmes sont classées par nom de naissance.
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 2 - 1891-1907 1947-1990
    Contient uniquement les années de naissance : 1891, 1897 à 1901, 1906 et 1907.
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 3 - 1910-1913 1954-1992
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 4 - 1914-1918 1955-1989
    Contient uniquement les années de naissance 1914 et 1918.
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 5 - 1920 1959-1997
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 6 - 1921 1959-1990
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 7 - 1922 1957-1991
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 8 - 1923 1955-1994
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 9 - 1924 1960-1987
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 10 - 1925 1972-1994
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 11 - 1926-1927 1966-2009
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 12 - 1928 1959-1990
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    1929 1963-1993
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 13 - CIM - LEG 1965-1993
      Délai de communicabilité :
      120 ans
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 14 - LEP - UCK 1963-1990
      Délai de communicabilité :
      120 ans
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 15 - 1930 1971-1992
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 16 - 1931-1932 1956-1988
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 17 - 1933-1934 1971-1996
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 18 - 1935-1937 1964-2005
    Délai de communicabilité :
    120 ans
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Concours et examens professionnels. 1962-1994
  Organisation : procès-verbaux d'examen, règlement, avis des résultats pour affichage, listes de candidats et du jury, copies et sujets, avis de concours, candidatures, correspondance.
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 19 - 1962-1982
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 20 - 1983-1987
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 21 - 1989-1994
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Formation. 1981-1992
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 22 - Formation continue. 1981-1989
    Comptes rendus de réunion de la commission de formation continue, décisions et orientation pédagogique, plans de formation, rapports de stage, bilans annuels des formations, listes des formations et des participants, catalogues des formations, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 23 - Centre de formation d'aides-soignantes. 1991-1992
    Procès-verbaux, projet pédagogique, convention, bilan de formation, lettres de candidatures, examen d'entrée, tableau des résultats de la promotion 1991, brochure, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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Administration générale 1794-2000
Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Commission administrative 1932-1989
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 24 - Nomination des membres. 1958-1983
    Arrêtés de nomination, extraits de délibérations, lettres de candidature, correspondance.
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    Registres de délibérations. 1932-1962
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 25 - 1932-1954
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 26 - 1954-1962
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    Séances. 1962-1989
    Convocations, ordres du jour, procès-verbaux, extraits de délibérations, pièces annexes, correspondance.
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 27 - 1962-1976
      Contient uniquement des extraits de délibérations.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 28 - 1977-1983
      L'année 1979 ne contient que des convocations et des ordres du jour.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 29 - 1984-1989
      Lacunes : 1987 et 1988
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Fonctionnement 1794-2000
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 30 - Registre médical de casernement. 1900-1921
    Ce registre contient l'historique et l'installation de l'hôpital, des locaux, des améliorations et la topographie.
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 31 - Congrégations religieuses. 1794-1974
    Congrégation des Soeurs de la Charité : correspondance préfectorale (1794).
    
    Congrégation des Filles de la Sagesse. - Organisation générale du service au sein de l'hôpital : extraits de délibérations, recensement des besoins du personnel, inventaires des possessions de la congrégation au sein de l'établissement, notes de service, contrats et traités entre l'hôpital et la congrégation, correspondance (1932-1974). Personnel : liste des soeurs, fiches de renseignements, décisions de la...
    ...
    Congrégation des Soeurs de la Charité : correspondance préfectorale (1794).
    
    Congrégation des Filles de la Sagesse. - Organisation générale du service au sein de l'hôpital : extraits de délibérations, recensement des besoins du personnel, inventaires des possessions de la congrégation au sein de l'établissement, notes de service, contrats et traités entre l'hôpital et la congrégation, correspondance (1932-1974). Personnel : liste des soeurs, fiches de renseignements, décisions de la rétribution des indemnités, planning et programme des congés, correspondance (1958-1972).
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 32 - Suivi de l'établissement. 1853-1992
    Ouvertures de services(1853-1954). Transformation en établissement public (1954). Rapport de prise de fonction (1983). Projet d'établissement (1993).
    
    Statistiques. - Effectifs de personnel : tableau des effectifs, correspondance (1980-1981). Suivi d'activité des établissements publics de soins et d'hospitalisation et de cure : fiches régionales de synthèse, résultats et bilan des suivis d'activités, enquêtes mensuelles de conjoncture, correspondance (1981-1985). Statistiques annuelles des...
    ...
    Ouvertures de services(1853-1954). Transformation en établissement public (1954). Rapport de prise de fonction (1983). Projet d'établissement (1993).
    
    Statistiques. - Effectifs de personnel : tableau des effectifs, correspondance (1980-1981). Suivi d'activité des établissements publics de soins et d'hospitalisation et de cure : fiches régionales de synthèse, résultats et bilan des suivis d'activités, enquêtes mensuelles de conjoncture, correspondance (1981-1985). Statistiques annuelles des urgences : tableau récapitulatif (1990).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 33 - Rapports de stage et thèses. 1979-2000
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Syndicats 1967-1997
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 34 - Commission médicale consultative. 1975-1985
    Procès-verbaux de séance, pièces annexes, correspondance.
    
    Lacunes : 1976-1979
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 35 - Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. 1980-1985
    Procès-verbaux de séance, correspondance.
    
    Lacunes : 1981
    
    Jusqu'en 1982 ces comités sont nommés "comités d'hygiène et de sécurité".
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 36 - Comité technique paritaire. 1980-1989
    Procès-verbaux de séance, délibérations, pièces annexes, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    50 ans (protection de la vie privée).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    Commissions paritaires locales et départementales. 1967-1995
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      Fonctionnement. 1990-1995
      Circulaires, extraits de délibérations, procès-verbaux de réunion, tableaux d'avancement, convocations, correspondance.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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        12 HDEPOT 2 37 - 1965-1989
        Lacunes : 1967 à 1969
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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        12 HDEPOT 2 38 - 1990-1995 1990-1995
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 39 - Élections. 1967-1992
      Circulaires, arrêtés, extraits de délibérations, procès-verbaux de dépouillement et de réunions, listes de élus, des électeurs et des candidats, notes de service, correspondance.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 40 - Organismes syndicaux. 1973-1997
    Comptes rendus de réunion, extraits de journaux, notes de service, préavis de grève, bulletins d'information, affichettes, pétition, correspondance.
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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Financement 1955-1996
Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Budgets et comptes 1955-1996
  Comptes administratifs, comptes de gestion, budgets primitifs et supplémentaires, amortissements, calcul du prix de revient, révisions du prix de la journée, rapports et avis de synthèse sur le budget, extraits de délibérations relatifs au budget, arrêtés, correspondance.
  
  Classement par année budgétaire.
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 41 - 1955-1958 1955-1959
    
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 42 - 1959-1963 1959-1964
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 43 - 1964-1966 1964-1967
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 44 - 1967-1970 1967-1972
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 45 - 1971-1975 1971-1976
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 46 - 1976-1979 1976-1980
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 47 - 1980 1980-1981
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 48 - 1981 1981-1982
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 49 - 1982 1982
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 50 - 1984-1985 1983-1986
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 51 - 1986 1985-1986
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 52 - 1987 1987-1988
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 53 - 1988-1989 1987-1989
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 54 - 1990 1989-1991
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 55 - 1991 1990-1992
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 56 - 1992 1991-1993
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 57 - 1993 1993
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 58 - 1994
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 59 - 1995-1996 1995-1996
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Rapports moraux et financiers 1979-1989
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 60 - 1979-1986
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 61 - 1987-1989
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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Travaux et matériels 1953-1992
Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Nouvel hôpital 1963-1975
  Construction
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 62 - Pavillon du directeur. 1970-1975
    Procès-verbaux de réception, devis, plans, situations des travaux, appel d'offres, marchés, ordres de service, correspondance.
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    Hôpital rural et maison de retraite. 1963-1974
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 63 - Préparation du projet. 1963-1969
      Avant-projet, rapport justificatif, autorisations, permis de construire, plans, correspondance.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 64 - Prêts et subventions. 1964-1974
      Plans de financement, dossiers de demandes de financement, notifications de subventions, extraits de délibération, correspondance.
      
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 65 - Adjudications. 1965-1967
      Rapports de la commission, d'examen des offres, cahiers de prescriptions spéciales, procès-verbaux d'attribution, extraits de délibérations, appels d'offre, dossiers de candidatures, correspondance.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 66 - Encadrement des travaux. 1968-1972
      Comptes rendus de réunions de chantier, accusés de réception définitive des travaux par lots, plannings, ordres de service, correspondance.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      Construction par lots (21 lots). 1967-1974
      Dossiers de marchés retenus, mémoire définitif, rapports et comptes rendus de situations, plans, plannings, catalogues de matériel et d'équipement, ordres de service, correspondance.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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        12 HDEPOT 2 67 - Lots 2 à 6. 1967-1974
        Lot n°2 - Étanchéité.
        
        Lot n°3 - Menuiseries extérieures métalliques.
        
        Lot n°4 - Menuiseries intérieures, bois, huisseries.
        
        Lot n°5 - Équipement mobilier.
        
        Lot n°6 - Carrelage, plafonds insonorisés.
        
        Lacune : le dossier du lot n°1.
        Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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        12 HDEPOT 2 68 - Lots 7 à 13. 1967-1972
        Lot n°7 - Revêtements de sols spéciaux.
        
        Lot n°8 - Peinture, vitrerie, teintures.
        
        Lot n°9 - Plomberie sanitaire.
        
        Lot n°10 - Chauffage, ventilation.
        
        Lot n°11 - Électricité.
        
        Lot n°12 - Appareils élévateurs.
        
        Lot n°13 - Cuisine et chambres froides.
        Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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        12 HDEPOT 2 69 - Lots 14 à 21. 1967-1971
        Lot n° 14 - Buanderie.
        
        Lot n°15 - Incinération.
        
        Lot n°16 - Stérilisation.
        
        Lot n° 18 - Gaz médicaux.
        
        Lot n°19 - Voierie, réseaux divers, eaux, égouts.
        
        Lot n°21 - Protection anti-x et laboratoire de développement.
        
        Lacunes : les dossiers des lots n°17 et n°20.
        Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Maison de retraite 1989-1992
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 70 - Restructuration. 1989-1992
    Concours : règlement, marché public de maitrise d'oeuvre, cahier des clauses administratives et techniques particulières, plans.
    
    Exécution des travaux : bulletins d'informations et comptes rendus de réunions de chantier.
    
    Création d'une section "cure médicale" : autorisation, rapport, correspondance.
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Centre départemental pour enfants inéducables 1953-1978
  Construction et réaménagement.
  
  Ce centre est également connu sous la dénomination "Centre Saint Louis".
  
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 71 - Organisation générale des travaux. 1961-1978
    Avant projet : plans, extraits de délibérations, correspondance (1961-1964).
    
    Subventions et prêts : demandes, notifications, correspondance (1971-1973).
    
    Suivi des travaux : fiche de renseignements, procès-verbaux de réception définitive, comptes rendus de chantier, plans, devis estimatifs, correspondance (1970-1978).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 72 - Plans. 1967-1969
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    Dossiers de marchés retenus, mémoire définitif, rapports et comptes rendus de situations, plans, plannings, catalogues de matériel et d'équipement, ordres de service, correspondance. 1953-1978
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 73 - Lot 1 - Gros oeuvre. 1970-1976
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 74 - Lots 2 à 6. 1969-1977
      Lot 2 - Couverture.
      
      Lot 3 - Menuiserie - parquet.
      
      Lot 4 - Plâtrerie.
      
      Lot 5 - Carrelage - faïence.
      
      Lot 6 - Revêtements des sols.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 75 - Lots 7 à 9. 1970-1977
      Lot 7 - Chauffage.
      
      Lot 8 - Plomberie - sanitaire.
      
      Lot 9 - Électricité.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 76 - Lots 10 à 12. 1953-1978
      Lot 10 - Monte-malade.
      
      Lot 11 - Serrurerie.
      
      Lot 12 - Équipement cuisine.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 77 - Lots 13 à 16. 1969-1978
      Lot 13 - Buanderie.
      
      Lot 14 - Peinture-vitrerie.
      
      Lot 15 - Aménagement des abords.
      
      Lot 16 - Téléphone.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Mobilier 1959-1970
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 78 - Inventaire quinquennal des objets mobiliers existant au 31 décembre précédent. 1959-1970
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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Comptabilité de l'économat 1963-1979
Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Registres des dépenses 1963-1979
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 79 - 1963
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 80 - 1964
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 81 - 1965
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 82 - 1966
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 83 - 1967
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 84 - 1968
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 85 - 1969
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 86 - 1970
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 87 - 1971
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 88 - 1972
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 89 - 1973
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 90 - 1974
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 91 - 1975
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 92 - 1976
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 93 - 1977
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 94 - 1978
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    1979 1979/1979
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 95 - Volume 1.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 96 - Volume 2.
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Registres de consommation de la pharmacie 1966-1972
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 97 - 1966-1970
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 98 - 1971-1972
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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Population 1887-2013
Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Organisation de l'accueil 1900-1900
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 99 - Convention pour l'accueil de femmes indigentes au sein de l'hôpital militaire de Belle-Ile. 1900
    Il s'agit d'une convention signée entre le Ministre de la Guerre représenté par le Directeur du service de santé du onzième corps d'armée et les maires des quatre municipalités de Belle-Ile.
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Registre d'entrées et sorties 1968-1980
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    12 HDEPOT 2 100 - 1968-1980
    Délai de communicabilité :
    120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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  Registres matricules 1950-1990
  Une partie des matricules d'"Inéducables" est contenue dans les registres matricules dits "généraux".
  
  Les registres concernant exclusivement les "Inéducables" sont classés dans la partie "Inéducables".
  Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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    Général. 1950-1990
    Certains registres concernent uniquement les services médecine et maternité.
    Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 101 - 1950
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 102 - 1953
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 103 - 1954-1955
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 104 - 1956-1957
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 105 - 1958-1961
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 106 - 1962
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 107 - 1963-1964
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 108 - 1965
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 109 - 1966
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 110 - 1967
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 111 - 1968
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 112 - 1969
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      1970 1970/1970
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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        12 HDEPOT 2 113 - Volume 1.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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        12 HDEPOT 2 114 - Volume 2.
        Délai de communicabilité :
        120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
        Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 115 - 1971
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
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      12 HDEPOT 2 116 - 1972
      Délai de communicabilité :
      120 ans à\c de la date de naissance (secret médical).
      Lieu : Belle-Isle (Morbihan, France ; île) / Le Palais (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)

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