Archives de l'hôpital de Pontivy (antérieures à 1790)

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B. Titres de propriété : donations, échanges, acquisitions. - Terres, maisons, cens, rentes. - Registre concernant les biens, les revenus, les droits utiles de l'établissement, baux. - Pièces de procédures, mémoires, etc. 1537/1788
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  16 HDEPOT 1 1 - Temporel. 1674
  Déclaration par l'économe (1674, 30 novembre).
  Personne : Rohan-Chabot, Marguerite de (duchesse de Rohan, princesse de Léon et comtesse de Porhoët, marquise de Blain ; 1617, 1638-1684) / Rohan, Marguerite de Rohan-Chabot (duchesse de, princesse de Léon et comtesse de Porhoët, marquise de Blain ; 1617, 1638-1684) / Rohan (duchesse de)
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  16 HDEPOT 1 2 - Biens et rentes. 1608-1788
  Actes notariés, notes, correspondances.
  Commentaires :
  Le dossier contient de nombreuses chemises ayant servi à organiser les papiers. Ces chemises listent les documents qu'elles contiennent ou sont censées contenir ; elles font également des renvois entre les documents conservés dans d'autres chemises. Elles présentent également des informations...
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  Le dossier contient de nombreuses chemises ayant servi à organiser les papiers. Ces chemises listent les documents qu'elles contiennent ou sont censées contenir ; elles font également des renvois entre les documents conservés dans d'autres chemises. Elles présentent également des informations historiques intéressantes.
  Personne : Rohan (duchesse de) / Rohan (duc de)
  Nom de famille : Chabot (famille de Rohan-) / Rohan-Chabot (famille de)
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  16 HDEPOT 1 3 - Droit de papegault. 1537-1770
  Institution par le roi François Ier : lettre accordant le droit à la ville de Pontivy (1537, 30 juin). Cession du droit à l'hôpital : extrait des registres du Conseil d'État du roi [placard imprimé] (1770, 70 mai).
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E. Administration de l'établissement. - Délibérations, nominations, règlements. - Budgets et comptes, état des recettes et dépenses. - Économat, fournitures, entretien des bâtiments. - Inventaires de mobiliers, livres de caisse, etc. 1673/1673
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  16 HDEPOT 1 4 - Règlement. 1673
  Déclaration par Marguerite de Rohan-Chabot, duchesse de Rohan (1673, 12 septembre), extrait des registres de délibérations de l'hôpital reprenant le texte de la déclaration (1673, 23 septembre).
  
  Le dossier contient également la transcription dactylographiée rédigée par MmeMartin de la déclaration de la duchesse de Rohan (s. d. [XXes.]).
  Personne :
  Rohan, Marguerite de Rohan-Chabot (duchesse de, princesse de Léon et comtesse de Porhoët, marquise de Blain ; 1617, 1638-1684) / Rohan-Chabot, Marguerite de (duchesse de Rohan, princesse de Léon et comtesse de Porhoët, marquise de Blain ; 1617, 1638-1684) / Chabot, Marguerite de Rohan- (duchesse... ...
  Rohan, Marguerite de Rohan-Chabot (duchesse de, princesse de Léon et comtesse de Porhoët, marquise de Blain ; 1617, 1638-1684) / Rohan-Chabot, Marguerite de (duchesse de Rohan, princesse de Léon et comtesse de Porhoët, marquise de Blain ; 1617, 1638-1684) / Chabot, Marguerite de Rohan- (duchesse de Rohan, princesse de Léon et comtesse de Porhoët, marquise de Blain ; 1617, 1638-1684)
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F. Registres d'entrée et de sortie des personnes admises dans l'établissement. - Religieux et religieuses. - Service intérieur. - Domestiques. - Service médical. - Infirmiers. - Demandes d'emploi et d'admission 1717/1717
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  16 HDEPOT 1 5 - Installation de sœurs de la Société de Saint-Thomas de Villeneuve et organisation de l'hôpital. 1717
  Extrait des registres des délibérations de la communauté de ville de Pontivy (1717, 15 juillet), convention passée entre la communauté de ville de Pontivy et la représentante de la congrégation (1717, 17 juillet).
  
  Le texte de la convention présente en introduction une copie de la procuration signée par la supérieure générale de l'ordre à Paris autorisant sa représentante à Pontivy à signer tous les actes afférents à la gestion de l'hôpital (1717, 25 mai).
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  Extrait des registres des délibérations de la communauté de ville de Pontivy (1717, 15 juillet), convention passée entre la communauté de ville de Pontivy et la représentante de la congrégation (1717, 17 juillet).
  
  Le texte de la convention présente en introduction une copie de la procuration signée par la supérieure générale de l'ordre à Paris autorisant sa représentante à Pontivy à signer tous les actes afférents à la gestion de l'hôpital (1717, 25 mai).
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H. Papiers et correspondances diverses ne rentrant pas dans les séries précédentes 1711/1799
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  16 HDEPOT 1 6 - Déclaration de biens effectuée par Jan Henrio auprès de la communauté de ville de Pontivy (1711, 23 avril). 1711
  Personne : Henrio, Jan (ménager à Neulliac)
  Lieu : Pontivy (Morbihan, France) -- Rue des Moulins
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  16 HDEPOT 1 7 - Reconnaissance de rente établie par Antoine et Yves Simon en faveur de l'église tréviale de Lanvénégen (1788, 17 août). 1788
  Le document est paraphé par L. Gourhaël, notaire, qui a également paraphé certains papiers de la procédure entre les héritiers Auffret et les héritiers Treussat (voir 16 HDEPOT 1/8).
  Personne : Simon, Antoine (de Lanvénégen) / Simon, Marc (de Lanvénégen)
  Lieu : Lanvénégen (Morbihan, France ; trève de la paroisse de Guiscriff)
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  16 HDEPOT 1 8 - Procédure engagée en l'an VII entre les héritiers Auffret et les héritiers Treussat. 1748-an VII
  Notes, actes notariés et pièces de procédure.
  Nom de famille : Auffret (famille) / Treussart (famille)
  Lieu : Lanvénégen (Morbihan, France)