Présentation des notices

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  24 H DEPOT 3 189-364 - Financement 1935-1970

  Lieu : Morbihan / Vannes

  
  
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    24 H DEPOT 3 321-364 - Frais d'hospitalisation 1935-1963

    Sujet : assurance sociale / assurance maladie

    Lieu : Morbihan / Vannes

    
    
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      24 H DEPOT 3 346-349 - Assurances sociales 1939-1961

      Lieu : Morbihan / Vannes

      
      
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        24 H DEPOT 3 346 - États des sommes dûes pour frais de traitement. 1939-1944

        Non communicable jusqu'en :

        2065

        Lieu : Morbihan / Vannes

        
        
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        24 H DEPOT 3 347 - Conventions avec l'union des caisses d'assurances sociales du Morbihan : contrats et avenants. 1939-1945

        Lieu : Morbihan / Vannes

        
        
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        24 H DEPOT 3 348 - Listes des bénéficiaires par caisses. 1951-1953

        Nom et prénom du malade et parts à la charge du malade, du département et de la caisse.

        Non communicable jusqu'en :

        2074

        Lieu : Morbihan / Vannes

        
        
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        24 H DEPOT 3 349 - Listes des bénéficiaires de la sécurité sociale et de la caisse agricole. 1957-1961

        Nom et prénom du malade, numéro d'affilié, date d'entrée à l'hôpital, adresse de la caisse et nom du service d'hospitalisation.

        Non communicable jusqu'en :

        2082

        Lieu : Morbihan / Vannes