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Centre hospitalier Prosper Chubert (Vannes) - Pouponnière

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Centre hospitalier bretagne atlantique (Vannes)
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs au suivi des enfants admis à la pouponnière.

     

  • Modalités d'entrée
    2015-11-06 versement numéro20150192viaCentre hospitalier bretagne atlantique (Vannes)
  • Modalités d'accès
    Archives publiques

    Conformément à la réglementation en vigueur, les données médicales sont consultables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou 25 ans à compter du décès. Les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.


    Publiable sur internet

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan (France) / Vannes (Morbihan, France)
  • Descripteurs organismes
    Hôpital (Vannes, Morbihan, France) / Centre hospitalier Prosper Chubert
  • Descripteurs matières
    santé