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Périodiques grand fornat - EB 701-1026

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Présentation des notices

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  • Compte de l’administration du département [Budget du Conseil général du Morbihan] Conseil général du Morbihan
    Cote : EB 758
    Édition : Vannes:1793-....
    Sujet : Département, comptabilité / Département, budget
    Lieu : Morbihan (Bretagne, France), budget / Morbihan (Bretagne, France), comptabilité
    Type de document : Périodique bibliothèque
    Description matérielle : 34 cm
    Note générale :

    Périodicité : annuel ; trimestriel à partir de 1982

    Etat de collection : (1793) – ….

    Lacunes : (1794-1826), (1833)

    /

    Changement de titre :

    - En 1827, devient « Département du Morbihan : compte » et est accompagné du « Budget du département ».

    - En 1831, « Département du Morbihan : compte » devient « Comptes des dépenses départementales ».

    - En 1839, « Budget du département » devient « Budget départemental ».

    - En 1841, « Budget départemental » devient « Budget départemental des dépenses et des recettes ».

    - En 1875, « Comptes des dépenses départementales » devient « Comptes des recettes et des dépenses départementales ».

    - En 1961, « Comptes des recettes et des dépenses départementales » devient « Compte administratif » et « Budget départemental des dépenses et des recettes » devient « Budget primitif ».

    - En 1998, « Compte administratif » devient « Arrêté des comptes départementaux ».

    - En 2009, remplacement du « Budget primitif » par « Projet de budget primitif » (les deux documents coexistent en 2009 et 2010).

    - A partir du 23 avril 2015 : le « Conseil général » devient « Conseil départemental ».

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    Informations complémentaires :

    - En 1999, apparaissent les « Orientations budgétaires ».

    - En 2005, apparaît le « Plan pluriannuel d’investissement » (une lacune en 2014).