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Périodiques grand fornat - EB 701-1026

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Présentation des notices

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  • Procès-verbaux et rapports de la commission permanente du Conseil général du Morbihan Conseil général du Morbihan
    Cote : EB 759
    Édition : Vannes:1941-....
    Sujet : conseil général / département
    Lieu : Morbihan (Bretagne, France), administration
    Type de document : Périodique bibliothèque
    Description matérielle : 30 cm
    Note générale :

    Procès-verbaux
    Périodicité : mensuel
    Etat de collection : (avril 1941) - ….
    Lacunes : (janv. 1983), (sept. 1983), (juin 1989), (mai 1990), (déc. 1993), (juil. 1994), (mai 1995), (mai 1997), (nov. 2005) - (2009), (janv. 2012), (juin-juil. 2012), (mars 2016), (déc. 2017)

    Rapports
    Périodicité : mensuel
    Etat de collection : (janv. 2010) - ….
    Lacunes : (mai-déc. 2010), (juin-août 2011)

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    Changement de titre :
    - En 1941, s’appelle « Commission administrative ».
    - Le 16 juin 1943, la dénomination change pour « Bureau du conseil départemental ».
    - Le 19 décembre 1945, devient « Commission départementale ».
    - Le 19 avril 1982, devient « Bureau du conseil général ».
    - A partir du 16 avril 1992, devient « Commission permanente ».
    - Le 23 avril 2015, le « Conseil général » devient « Conseil départemental ».

    /

    Périodicité : aucun rapport ni procès-verbal pour le mois d’août car il n’y a pas de réunion en août.