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Enseignement, culture et sport - Fonds de la préfecture

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Préfecture
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs à l'organisation et au fonctionnement des écoles, collèges et lycées du département, au personnel et aux élèves. Il comporte également des documents relatifs aux affaires culturelles (sites et fouilles archéologiques, sites et monuments historiques, sociétés savantes et culturelles).

    Les versements ont été réalisés par la préfecture.

    Les liasses anciennement cotées 9W 1 à 4 ont été intégrées dans le fonds du cabinet du préfet pendant la seconde guerre mondiale (2W).

    Une partie du versement (le fonds de l'Inspection académique, le fonds des écoles et le fonds du lycée Alain-René Lesage), comprenant les articles 9W 488 à 9W 1052 a été extraite pour être traitée à part ultérieurement, dans le respect du fonds et du service producteur.

    Le classement des documents est provisoire et sera repris ultérieurement accompagné de la rédaction d'un instrument de recherche définitif.

  • Modalités d'entrée

    La date du versement est estimée aux années 1970.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet


    Conformément au Code du Patrimoine en vigueur, les dossiers relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les documents relatifs au secret médical sont communicables après un délai de 120 à compter de la date de naissance ou 25 ans après le décès de l'intéressé. Les extraits d'actes de naissance et de mariage et les documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions ou à des enquêtes de police judiciaire sont communicables après un délai de 75 ans. Les autres documents sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Vannes (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
  • Descripteurs organismes
    Préfecture (Morbihan, France)